Intoxication professionnelle à l'arsenic

Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'arsenic soit reconnue comme maladie professionnelle en France.

Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant :

Législation en France

Régime général

Fiche Maladie Professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Général[1]. Date de création : 20 décembre 1942
Tableau n^o 20 RG
Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
Désignation des Maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A. - Intoxication aiguë : Insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire; Vomissement, diarrhée, syndrome de cytolyse hépatique. Encéphalopathie; Troubles de l'hémostase; Dyspnée aiguë.	7 jours	Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment : traitement pyro-métallurgique de minerais arsenicaux; traitement pyro-métallurgique de métaux non ferreux arsenicaux; fabrication ou emploi de pesticides arsenicaux; emploi de composés minéraux arsenicaux dans le travail du cuir, en verrerie, en électronique.
B. - Effets caustiques Dermatite de contact orthoergique, plaies arsencales; Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale Conjonctivite, kératite, blépharite.	7 jours
C. - Intoxication subaiguë Polynévrites ; Mélanodermie ; Dyskératoses palmo -plantaires.	90 jours
D. - Affections cancéreuses Dyskératose lenticulaire en disque (maladie de Bowen); Epithelioma cutané primitif; Angiosarcome du foie.	40 ans
Date de mise à jour : 23 juin 1985

Régime agricole

Fiche Maladie Professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Agricole[2]. Date de création : 17 juin 1955
Tableau n^o 10 RA
Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
Désignation des Maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Effets caustiques : dermite de contact orthoergique, plaies arsenicales ; stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale ; conjonctivite, kératite, blépharite.	7 jours	Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne.
B - Intoxication aiguë : insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire ; vomissement, diarrhée, syndrome de cytoloyse hépatique ; troubles de l'hémostase ; encéphalopathie ; dyspnée aiguë.	7 jours
C - Intoxication subaiguë ou chronique : polynévrites ;. mélanodermie ; dyskératoses palmo-plantaires.	90 jours
D - Affections cancéreuses : dyskératose lenticulaire en disque (maladie de Bowen) ; épithélioma cutané primitif ; angiosarcome du foie ; cancer bronchique primitif.	40 ans
Date de mise à jour : 22 août 1986

Données professionnelles

Données médicales

Notes et références

1. « les tableaux du régime Général », sur Bossons futés
2. « Tous les tableaux du régime Agricole », sur Bossons futés

Sources spécifiques

• (fr) Tableau N° 20 des maladies professionnelles du régime Général
• (fr) Tableau N° 10 des maladies professionnelles du régime Agricole

Sources générales

• (fr) Tableaux du régime Général sur le site de l’AIMT
• (fr) Guide des maladies professionnelles sur le site de l’INRS