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Challans-Gois-Communauté
Challans-Gois-Communauté[a], appelée couramment « Challans-Gois », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire. Créée le , elle résulte de la fusion de la communauté de communes du Pays-de-Challans et de celle du Pays-du-Gois. HistoireDans le cadre de la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre), le Gouvernement élève à 15 000 habitants le seuil des intercommunalités à fiscalité propre dans le but d’obtenir des territoires plus cohérents, adaptés aux « bassins de vie » et dotés d’une capacité de mutualisation plus importante. La communauté de communes du Pays-du-Gois, dotée de 10 337 habitants au recensement de 2013, était contrainte à s’associer avec une communauté de communes voisine. Le projet de révision du schéma départemental de coopération intercommunale de la Vendée, proposé par le préfet en , suggérait donc la fusion du Pays-du-Gois et de l’Île-de-Noirmoutier[4]. Néanmoins, face à la pression d’une partie des Noirmoutrins, le président du conseil communautaire de l’Île-de-Noirmoutier souhaite faire valoir l’exception d’insularité contenue dans la loi Notre et propose un amendement en commission départementale de coopération intercommunale contre l’association avec le Pays-du-Gois[5]. Ce dernier se voit donc proposer un rapprochement avec la communauté de communes du Pays-de-Challans — également agrandie par rapprochement de Saint-Christophe-du-Ligneron — dans le schéma départemental approuvé en [6]. La communauté de communes est créée par un arrêté préfectoral pris le , avec effet au [3]. Son nom, Challans-Gois-Communauté, est soumis à approbation et validé entre juillet et [7],[8]. Toponymie Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Territoire communautaireGéographieSituée au nord-ouest du département de la Vendée, dans un territoire marqué du point de vue paysager par le Bas-Bocage et par le Marais breton, la communauté de communes Challans-Gois Communauté regroupe 11 communes et présente une superficie de 440,3 km2[9].  CompositionLa communauté de communes est composée des 11 communes suivantes :
 Instances administrativesDépendant administrativement de l’arrondissement des Sables-d’Olonne, les communes de l’intercommunalité appartiennent aux cantons de Challans et de Saint-Jean-de-Monts depuis le . DémographieCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Économie et infrastructuresCompétencesCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? AdministrationSiègeLe siège de Challans-Gois-Communauté se situe au 1, boulevard Lucien-Dodin, à Challans. Conseil communautaireSelon l’arrêté préfectoral portant établissement du nombre et répartition des délégués du [10], le conseil communautaire comprend par commune :
PrésidenceParticipation à d’autres groupementsCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Régime fiscal et budgetRégime fiscalCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Budget et fiscalitéCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Projets et réalisationsCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Identité visuelleRendu public le , un logotype représente la communauté de communes à compter du .
Notes et référencesNotes
Références
AnnexesArticles connexesLien externe |
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