Communauté de communes Cuiseaux Intercom

Cuiseaux Intercom'
Administration
Pays	France
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Département	Saône-et-Loire
Forme	Communauté de communes
Siège	Varennes-Saint-Sauveur
Communes	9
Président	Daniel Bertin (Modem)
Date de création	27 décembre 1991^[réf. nécessaire]
Date de disparition	31 décembre 2016
Code SIREN	247100480
Démographie
Population	6 758 hab. (2012)
Densité	43 hab./km^2
Géographie
Superficie	158,44 km^2
Localisation
Situation dans le département.
Liens
Site web	cccuiseaux.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
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Cuiseaux Intercom est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.

Historique

Le 1^er janvier 2017, avec la mise en place du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, la communauté de communes fusionne avec la communauté de communes Cœur de Bresse pour former la communauté de communes Bresse louhannaise intercom'.

Composition

Cet ÉPCI est composé des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km^2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km^2)
Varennes-Saint-Sauveur (siège)	71558	Varennois	30,16	‍1 116 (2014)	37
Champagnat	71079	Campagnais	13,18	‍469 (2014)	36
Condal	71143	Condalois	16,43	‍432 (2014)	26
Cuiseaux	71157	Cuiselliens	21,26	‍1 889 (2014)	89
Dommartin-lès-Cuiseaux	71177	Dommartinois	18,86	‍790 (2014)	42
Flacey-en-Bresse	71198	Flacéens	13,72	‍365 (2014)	27
Frontenaud	71209	Frontenaliens	15,19	‍741 (2014)	49
Joudes	71243	Joudois	11,16	‍388 (2014)	35
Le Miroir	71300		18,48	‍578 (2014)	31

Administration

Le siège de la communauté de communes est installé dans l'hôtel de ville de Varennes-Saint-Sauveur.

Conseil communautaire

L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de 28 délégués issus de chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans[1]. Un bureau, composé d'un président et huit vice-présidents, assume également une fonction de proposition auprès du conseil[2].

Les délégués sont répartis comme suit :

Nombre de délégués	Communes
7	Cuiseaux
5	Varennes-Saint-Sauveur
3	Dommartin-lès-Cuiseaux, Frontenaud
2	Champagnat, Condal, Flacey-en-Bresse, Joudes, Le Miroir

Présidence

Les présidents successifs sont[3] :

Liste des présidents successifs

Période		Identité	Étiquette	Qualité
1991	2008	René Beaumont	UDF puis UMP	Maire de Varennes-Saint-Sauveur jusqu'en 2001. Député jusqu'en 1997. Sénateur à partir de 2004. Président du conseil général jusqu'en 2004.
2008	2016	Daniel Bertin	Modem	Maire de Cuiseaux.

Compétences

Notes et références

1. Le conseil communautaire sur le site de la communauté de communes.
2. Le bureau sur le site de la communauté de communes.
3. Notre histoire sur le site de la communauté de communes.

Voir aussi

Article connexe

• Bresse louhannaise intercom'
• Intercommunalités de Saône-et-Loire

Sources

• Le SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base ASPIC