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Communauté de communes Arve et Salève
La communauté de communes Arve et Salève est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie. GéographieLa communauté de communes se situe dans un triangle formé par les agglomérations de La Roche-sur-Foron, Annemasse et Saint-Julien-en-Genevois. Elle se situe en moyenne vallée de l'Arve et sur les contreforts est du Mont Salève. Son altitude varie entre 405 mètres à Arthaz-Pont-Notre-Dame et 1 303 mètres sur la commune de La Muraz. HistoireLa communauté de communes Arve et Salève est créée par arrêté préfectoral du . Le syndicat intercommunal scolaire intègre la CCAS au , de même pour le syndicat intercommunal de voirie du canton de Reignier au . La communauté de communes est membre du Pôle métropolitain du Genevois français depuis sa création le . CompositionLa communauté de communes est composée des 8 communes suivantes :
DémographiePopulation(élaboration graphique par Wikipédia)  Pyramide des âgesPolitique et administrationStatutLe regroupement de communes a pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 400 583. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z Tendances politiques
Liste des présidentsConseil communautaireÀ la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de trente-deux conseillers communautaires qui sont répartis selon la démographie :
BureauLe conseil communautaire est composé de 32 membres qui élisent un président et 7 vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.
CompétencesLa communauté de communes exerce deux compétences obligatoires intéressant l'ensemble de la communauté que sont :
Elle exerce également des compétences « optionnelles » que sont :
Et enfin des compétences « facultatives », que sont la gestion des transports publics (réseau Proxim'iTi) Identité visuelle
Pour approfondirArticles connexes
Liens externes
Notes et références
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