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Élections législatives de 1795 dans l'Aisne
Les élections législatives françaises de 1795 se déroulent du au . Dans l'Aisne, neuf députés – trois au Conseil des Anciens et six au Conseil des Cinq-Cents – sont à élire dans le cadre d'un scrutin plurinominal majoritaire. Mode de scrutinLe décret du 13 fructidor an III () demande aux assemblées d'électeurs – réunies au chef-lieu de département et composées de grands électeurs élus par les électeurs actifs – de fournir pour chaque département, successivement :
La loi portant convocation des assemblées électorales du 1er vendémiaire an IV () dispose que, pour le département de l'Aisne :
Enfin, par exception à la Constitution de l'an III, la dernière séance de la Convention nationale du 27 octobre 1795 a pour objet le tirage au sort des 250 députés élus qui siégeront au Conseil des Anciens, les autres se trouvant de facto au Conseil des Cinq-Cents. ÉlusÉlus au Conseil des Anciens
Élus au Conseil des Cinq-Cents* Le nombre de conventionnels désignés par le collège électoral de l'Aisne étant insuffisant, la Convention nationale, réunie en collège électoral de France, désigne MM. Fiquet et Le Carlier d'Ardon comme représentants du département au conseil des Cinq Cents. RésultatsAnalyse Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Résultats globauxEn gras, les députés représentant l'Aisne au Conseil des Anciens et au Conseil des Cinq-Cents après les élections de 1795. Liste principale
Liste supplémentaire
Députés du nouveau tiers
Bibliographie
Articles connexesNotes et référencesCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? |
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