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Communauté de communes de Haute-Provence  Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et les Alpes-de-Haute-Provence. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
La communauté de communes de Haute-Provence est une ancienne communauté de communes française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Historique Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? La communauté de communes est créée le 22 décembre 1992, se substituant au district de Haute-Provence[Off 1] créé en 1990[1] avec les communes de Mane, Dauphin et Saint-Michel-l'Observatoire[Off 1]. Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), présenté le 21 avril 2011, prévoyait le maintien de la structure intercommunale en l'état. Le pôle de Haute-Provence, coïncidant avec le territoire communautaire, est acté sans vote à la suite des réunions de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) des 18 et 28 novembre 2011[1]. Elle a fusionné avec la communauté de communes du Pays de Banon pour former la « communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon »[2] au . Territoire communautaireGéographieLa communauté de communes de Haute-Provence est située au sud-ouest du département des Alpes-de-Haute-Provence, dans l'arrondissement de Forcalquier, « entre la montagne de Lure et le Luberon[Off 2] ». CompositionLa communauté de communes contenait les communes de Aubenas-les-Alpes, Dauphin, Mane, Montjustin, Reillanne, Saint-Martin-les-Eaux, Saint-Michel-l'Observatoire, Saint Maime et Villemus. DémographieAdministrationSiègeLa communauté de communes siégeait en mairie de Mane[Off 3]. Les élusLa communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 26 membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans. Ils sont répartis comme suit[Off 3] :
PrésidenceEn 2014, le conseil communautaire a élu son président, Jacques Depieds (élu à Mane), et désigné ses sept vice-présidents qui sont : André Bouffier, Michèle Bertin, Pascal Depoisson, Claire Dufour, PierrePourcin, Brigitte Moya et Stéphane Delrieu[Off 3]. CompétencesL'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres :
Régime fiscal et budgetLa communauté de communes applique la fiscalité additionnelle, avec fiscalité professionnelle de zone, mais sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes. Projets et réalisations
Notes et référencesNotesRéférences
Voir aussiArticles connexesLiens externes |
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