Parlement du Bas-CanadaParliament of Lower Canada
Septième législature
Palais épiscopal de QuébecQuébec , Bas-Canada
Divers
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.
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La septième législature du Bas-Canada siégea du 12 décembre 1810 au 22 mars 1814 . Toutes les séances eurent lieu à Québec .
Les élections générales ont lieu du 12 mars jusqu'à avril 1810 [ 2]
Première (12 décembre 1810 — 21 mars . 1811)
Deuxième (21 février 1812 — 19 mai 1812 )
Troisième (16 juillet 1812 — 1er août 1812
Quatrième (29 décembre 1812 — 15 février 1813 )
Cinquième (13 janvier 1814 — 17 mars 1814 ) [ 2] Sir James Henry Craig , gouverneur jusqu'au 19 juin 1811 .Thomas Dunn , administrateur chargé de la province du 19 juin au 14 septembre 1811 en attendant l'arrivée du nouveau gouverneur Prevost nommé en mai.Sir George Prevost , gouverneur du 14 septembre 1811 jusqu'à la fin de la législature.[ 2]
District
Député
Bedford
Alexis Desbleds
Buckinghamshire
Louis Legendre
Buckinghamshire
Jean-Baptiste Hébert
Cornwallis
Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis
Joseph Robitaille
Devon
Jean-Baptiste Fortin
Devon
François Bernier
Dorchester
Pierre Langlois
Dorchester[ 4]
John Caldwell
Jean-Thomas Taschereau (1812)
Effingham
Joseph Malboeuf, dit Beausoleil
Effingham
Joseph Meunier
Gaspé
George Pyke
Hampshire
François-Xavier Larue
Hampshire
François Huot
Hertford
François Blanchet
Hertford
Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon
Jean-Antoine Panet
Huntingdon
Edme Henry
Kent
Louis-Joseph Papineau
Kent
Pierre-Dominique Debartzch [ 5]
Leinster
Jacques Archambault
Leinster
Denis-Benjamin Viger
Comté de Montréal[ 6]
Jean-Baptiste Durocher
James Stuart (1811)
Comté de Montréal
Louis Roy Portelance
Montréal-Est
Stephen Sewell
Montréal-Est
Joseph Papineau
Montréal-Ouest
Étienne Nivard Saint-Dizier
Montréal-Ouest
Archibald Norman McLeod
Northumberland[ 7]
Joseph Drapeau
Augustin Caron (1811)
Northumberland
Thomas Lee
Orléans
Charles Blouin
Comté de Québec
Louis Gauvreau
Comté de Québec
Jean-Baptiste Bédard
Basse-ville de Québec
Pierre Bruneau
Basse-ville de Québec
John Mure
Haute-ville de Québec
Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec
James Irvine
Richelieu
Louis Bourdages
Richelieu
Hyacinthe-Marie Simon, dit Delorme[ 8]
Saint-Maurice
François Caron
Saint-Maurice
Michel Caron
Surrey[ 9]
Pierre-Stanislas Bédard
Pierre Amiot (1813)
Surrey
Joseph Bédard
Trois-Rivières
Thomas Coffin
Trois-Rivières
Mathew Bell
Warwick
Louis Olivier
Warwick[ 10]
James Cuthbert
Ross Cuthbert (1812)
William-Henry[ 11]
Edward Bowen
Jacob Pozer (1812)
York
Pierre Saint-Julien
York
François Bellet
↑ [1] ↑ a b c d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec , 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
↑ a et b Orateur suppléant
↑ John Caldwell démissionne après sa nomination au Conseil législatif en décembre 1811; Jean-Thomas Taschereau a été élu à l'élection partielle d'août 1812.
↑ nommé au Conseil législatif en janvier 1814
↑ Jean-Baptiste Durocher est mort en juillet 1811; James Stuart a été élu à l'élection partielle de décembre 1811.
↑ Joseph Drapeau est mort en novembre 1810; Augustin Caron a été élu à l'élection partielle de janvier 1811.
↑ mort en mars 1814
↑ Pierre-Stanislas Bédard démissionne après avoir accepté un poste de juge en décembre 1812. Pierre Amiot a été élu à l'élection partielle de janvier 1813.
↑ James Cuthbert a été nommé au Conseil législatif en décembre 1811. Russ Cuthbert a été élu à l'élection partielle de décembre 1811.
↑ Edward Bowen démissionne après avoir accepté un poste de juge en mai 1812; Jacob Pozer a été élu à l'élection partielle de décembre 1812.
Liens externes
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