Deuxième législature du Bas-Canada

Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Deuxième législature
(24 jan. 1797 au )

Description de l'image Coat of arms of Great Britain (1714–1801).svg.
Présentation
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Jean-Antoine Panet (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif Thomas Dunn (Parti britannique)
Structure
Couronne Robert Shore Milnes, lieut.-gouv., rep. de George III
Membres 64 parlementaires
49 députés
15 conseillers[1]
Groupes politiques
(Assemblée législative)		 Parti canadien (29)
Parti britannique (19)
Indéterminé (1)
Groupes politiques
(Conseil législatif)		 Parti britannique (14)
indépendant (1)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)		 Scrutin majoritaire plurinominal
Dernier scrutin au 20 juil. 1796
Système électoral
(Conseil législatif)		 Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

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La deuxième législature du Bas-Canada siégea de 1796 jusqu'au . Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections

Les élections ont lieu du au [2].

Sessions[2]

  • Première ( — )
  • Deuxième ( — )
  • Troisième ( — )
  • Quatrième ( — )

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

Député

District Député
Bedford Nathaniel Coffin
Buckinghamshire John Craigie
Buckinghamshire George Waters Allsopp
Cornwallis[4] Paschal Sirois-Duplessis
Pascal Taché (1798)
Cornwallis Alexandre Menut
Devon Nicolas Dorion
Devon François Bernier
Dorchester Charles Bégin
Dorchester Alexandre Dumas
Effingham Jacob Jordan
Effingham Charles-Jean-Baptiste Bouc[5]
Gaspé Edward O'Hara
Hampshire François Huot
Hampshire Joseph-Bernard Planté
Hertford Louis-François Dunière
Hertford Félix Têtu
Huntingdon Joseph-François Perrault
Huntingdon Joseph Périnault
Kent[6] Jacques Viger (père)
Michel-Amable Berthelot d'Artigny
Kent Antoine Ménard, dit Lafontaine
Leinster Joseph Viger
Leinster Bonaventure Panet
Comté de Montréal Jean-Marie Ducharme
Comté de Montréal Étienne Guy
Montréal-Est Joseph Papineau
Montréal-Est Denis Viger
Montréal-Ouest Alexander Auldjo
Montréal-Ouest Louis-Charles Foucher
Northumberland Pierre-Stanislas Bédard
Northumberland James Fisher
Orléans Jérôme Martineau
Comté de Québec John Black
Comté de Québec Louis Paquet
Basse-ville de Québec Augustin-Jérôme Raby
Basse-ville de Québec John Young
Haute-ville de Québec Jean-Antoine Panet
Haute-ville de Québec William Grant
Richelieu Charles Hus, dit Millet
Richelieu Benjamin-Hyacinthe-Martin Cherrier
Saint-Maurice Thomas Coffin
Saint-Maurice Nicholas Montour
Surrey Olivier Durocher
Surrey Philippe-François de Rastel de Rocheblave
Trois-Rivières John Lees
Trois-Rivières Pierre-Amable de Bonne
Warwick Charles-Gaspard Tarieu de Lanaudière
Warwick James Cuthbert
William-Henry Jonathan Sewell
York Joseph-Hubert Lacroix
York Joseph Éthier

Notes et références

  1. ↑ [1]
  2. ↑ a b c d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le
  3. ↑ Orateur suppléant
  4. ↑ Paschal Sirois-Duplessis est mort en novembre 1797; Pascal Taché a été élu à l'élection partielle de mars 1798.
  5. ↑ Charles-Jean-Baptiste Bouc a été expulsé de la Chambre en avril 1800 après une condamnation pour fraude.
  6. ↑ Jacques Viger est mort en janvier 1798; Michel-Amable Berthelot Dartigny a été élu à l'élection partielle de mars 1798.

Liens externes

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Élections et législatures du Bas-Canada
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