Neuvième législature du Bas-Canada

Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Neuvième législature
(15 jan. 1817 au 9 fév. 1820)

Description de l'image Coat of Arms of the United Kingdom (1816-1837).svg.
Présentation
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Louis-Joseph Papineau (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif John Hale (Parti britannique)
Structure
Couronne James Monk, adm., rep.[Quoi ?] de George III
Membres 82 parlementaires
50 députés
32 conseillers[1]
Groupes politiques
(Assemblée législative)		 Parti canadien (32)
Parti britannique (11)
indépendants (4)
indéterminés (4)
Groupes politiques
(Conseil législatif)		 Parti britannique (27)
Parti canadien (2)
indépendants (2)
indéterminés (1)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)		 Scrutin majoritaire plurinominal
Dernier scrutin 25 mars 1814 au 13 mai 1814
Système électoral
(Conseil législatif)		 Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

modifier

La neuvième législature du Bas-Canada siégea du au . Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections

Les élections générales ont lieu du au [2].

Session[2]

  • Première (15 jan. 1817 — . 1817)
  • Deuxième (7 jan. 1818 — 1er avr. 1818)
  • Troisième (12 jan. 1819 — 24 avr. 1819)

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

Députés

District Député
Bedford Thomas McCord
Buckinghamshire François Bellet
Buckinghamshire Joseph Badeaux
Louis Bourdages (1815)
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Joseph-François Couillard-Després
Devon François Fournier
Dorchester John Davidson
Dorchester Jean-Thomas Taschereau
Effingham Joseph Malboeuf, dit Beausoleil
Effingham Samuel Sherwood
Gaspé James Cockburn[4]
Hampshire George Waters Allsopp
Hampshire François Huot
Hertford[5] Louis Turgeon
François Blanchet (1818)
Hertford Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon Michael O'Sullivan
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Pierre Bruneau
Kent Denis-Benjamin Viger
Leinster Jacques Trullier, dit Lacombe
Leinster Benjamin Beaupré
Comté de Montréal James Stuart
Comté de Montréal Augustin Richer
Montréal-Est John Molson
Montréal-Est Louis Roy Portelance
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest Félix Vinet, dit Souligny
Northumberland Étienne-Claude Lagueux
Northumberland Philippe Panet
Orléans Charles Blouin
Comté de Québec Louis Gauvreau
Comté de Québec[6] Pierre Brehaut
James McCallum (1817)
John Neilson (1818)
Basse-ville de Québec François Languedoc
Basse-ville de Québec Andrew Stuart
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec George Vanfelson
Richelieu Séraphin Cherrier
Richelieu Jean Dessaulles
Saint-Maurice[7] Louis Gugy
Pierre Bureau (1819)
Saint-Maurice Étienne Mayrand
Surrey Pierre Amiot
Surrey Étienne Duchesnois
Trois-Rivières Charles Richard Ogden
Trois-Rivières Pierre Vézina
Warwick Jacques Deligny
Warwick Joseph Bondy, dit Douaire
William-Henry Robert Jones
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York Jean-Baptiste Ferré

Notes et références

  1. ↑ [1]
  2. ↑ a b c d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. ↑ suppléant
  4. ↑ James Cockburn est mort en août 1819
  5. ↑ Louis Turgeon a été nommé au Conseil législatif en 1818; François Blanchet a été élu lors d'une élection partielle en avril 1818.
  6. ↑ Pierre Brehaut est mort en 1817; James McCallum a été élu lors d'une élection partielle en août 1817; après que cette élection eut été invalidée, John Neilson a été élu lors d'une autre élection partielle en mars 1818.
  7. ↑ Louis Gugy a été nommé au Conseil législatif en 1818; Pierre Bureau a été élu lors d'une élection partielle en mars 1819.

Liens externes

v · m
Élections et législatures du Bas-Canada
Élections
Législatures