Compliance

Le terme « compliance » est un anglicisme qui peut prendre plusieurs sens.

Conformité

Dans le domaine médical

Elle concerne principalement le patient et sa capacité à respecter des conseils ou une prescription[1] :

• observance en pharmacothérapie, avec une importance particulière dans le domaine des essais thérapeutiques[2]
• observance médicale en termes de respect des consignes ou recommandations faites par le médecin au patient (ex. : faire de l'exercice, arrêter de boire ou fumer…)

Dans le domaine de la psychosociologie

La compliance est un trait de personnalité, qui peut être liée à la susceptibilité, au conformisme et expliquer certaines fausses confessions (cf. Conformité en psychologie et sociologie)[3].

Dans le monde de l'entreprise et de l'économie

Selon Antoine Gaudemet, la notion de « compliance » renvoie dans le monde des entreprises à « un ensemble de techniques, juridiques et de gestion, dont la mise en œuvre est imposée aux entreprises de taille significative dans le but de contrôler l’application effective des règles juridiques et éthiques qui leur sont applicables et de diminuer le risque d’infraction à ces règles » et, d'un autre point de vue, elle est aussi « la nouvelle police des activités économiques développée par les États modernes, privés de leurs ressources et de leurs moyens d'action traditionnels face aux entreprises les plus importantes qu'a engendrées la mondialisation »[4].

La compliance rentre dans la définition de l'interventionnisme de l'État de droit afin que les règles économiques, notamment celles relatives à la concurrence, soient respectées. Elle intègre la notion de conformité vu que la conformité est la compliance aux règles légales.

La compliance va même plus loin en exigeant que les acteurs économiques préviennent les risques. Ils doivent prouver qu'ils ont mis les moyens pour lutter contre le la corruption, la fraude, les ententes, l'esclavage moderne, le changement climatique, le harcèlement et la discrimination syndicale. C'est une obligation de moyens renforcée.

En gestion et management, on parle par exemple de « Tax compliance »[5],[6] et de « Business Social Compliance Initiative » (BSCI) soit « Initiative de conformité sociale en entreprise » en français.

La compliance et l'éthique font ainsi partie de la Responsabilité sociétale des entreprises (RSE). On parle ainsi de « gouvernance durable ou responsable », de « finance durable ou responsable ».

Comme l'affirme Gilles Sabart, auteur la Compliance et l'éthique des dirigeants (éd. Ellipses 2022) : la compliance et l'éthique répondent à une question simple : que faites vous pour que des risques majeurs (pour l'individu, pour le système, pour l'État et les parties prenantes) ne se réalisent pas ? Si vous n'avez pas la réponse, votre réputation, vos prochains financements, vos talents sont en danger.

Mise/maintien en conformité

• « Il s'agit de l'exécution de toutes les obligations de conformité (obligatoires ou volontaires) que l’organisme est tenu de respecter » (source : ISO 37301).

Souplesse en mécanique et médecine

• La souplesse ou flexibilité en mécanique
• La « distensibilité » en médecine :
  • La compliance pulmonaire ou distensibilité pulmonaire
  • La compliance vasculaire d'un vaisseau sanguin comme l'aorte (qui est une artère élastique). C'est le degré de dilatation d'un vaisseau lorsque ce dernier est soumis à une pression. La compliance est proportionnelle au changement de volume du vaisseau et inversement proportionnelle à la pression nécessaire. Lors de la vieillesse on observe une baisse de la compliance, qui est alors un index de la rigidité de l'aorte, ce qui augmentera la post-charge ventriculaire.
  • La compliance rectale, facteur d'incontinence fécale
  • La compliance vaginale, qui diminue après la ménopause

Matrice de compliance

Traduction de l'anglais « Compliance matrix » qui donne :

• Matrice de conformité (par exemple d'un produit à sa spécification technique de besoin).
• Matrice de souplesse, inverse de la matrice de raideur en mécanique.

Divers

• Compliance (2012) est un film américain inspiré d'une histoire vraie.
• Compliance est une chanson du trio britannique Muse sortie en 2022.
• Pièce compliante, terme régulièrement utilisé dans les bureaux d'études dédiés à la conception de tables industrielles.

Notes et références

1. (en) L Stockwell Morris et R. M. Schulz, « Patient compliance-an overview », Journal of Clinical Pharmacy and Therapeutics, vol. 17, n^o 5,‎ octobre 1992, p. 283–295 (DOI 10.1111/j.1365-2710.1992.tb01306.x, lire en ligne, consulté le 26 mars 2022).
2. (en) Besch, C. Lynn, Compliance in clinical trials., 1995 (lire en ligne)
3. Henry Otgaar, Jennifer Maria Schell‐Leugers, Mark L. Howe et Alejandra De La Fuente Vilar, « The link between suggestibility, compliance, and false confessions: A review using experimental and field studies », Applied Cognitive Psychology, vol. 35, n^o 2,‎ 24 janvier 2021, p. 445–455 (ISSN 0888-4080 et 1099-0720, DOI 10.1002/acp.3788, lire en ligne, consulté le 26 mars 2022).
4. Revue Commentaire, « Qu'est-ce que la compliance ? », sur www.commentaire.fr (consulté le 26 mars 2022)
5. James Andreoni, Brian Erard et Jonathan Feinstein, « Tax Compliance », Journal of Economic Literature, vol. 36, n^o 2,‎ 1998, p. 818–860 (ISSN 0022-0515, lire en ligne, consulté le 26 mars 2022)
6. (en) Joel Slemrod, « Tax Compliance and Enforcement », Journal of Economic Literature, vol. 57, n^o 4,‎ décembre 2019, p. 904–954 (ISSN 0022-0515, DOI 10.1257/jel.20181437, lire en ligne, consulté le 26 mars 2022)

Voir aussi

• droit mou