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Communauté de communes des Monts du Pilat Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
La communauté de communes des Monts du Pilat est une communauté de communes française, située dans le Sud du département de la Loire, en région Auvergne-Rhône-Alpes. HistoriqueLa communauté de communes des Monts du Pilat (CCMP) a été fondée le , par la fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) du canton du Haut-Pilat (créé en 1981) et de la communauté de communes de la Déôme (créée en ). Elle regroupe les seize communes des anciens cantons de Bourg-Argental et de Saint-Genest-Malifaux. Territoire communautaireGéographie Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? CompositionLa communauté de communes est composée des 16 communes suivantes :
Démographie AdministrationSiègeLe siège de la communauté de communes est situé à Bourg-Argental. Les élusLe conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 36 conseillers[2], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans. Ils sont répartis comme suit[2] :
PrésidenceLe président de la communauté de communes est Stéphane Heyraud, maire PS de Bourg-Argental. CompétencesCommunauté de Communes des Monts du Pilat est un établissement public à caractère intercommunal (EPCI). À ce titre, elle dispose d'un ensemble de compétences obligatoires et de compétences optionnelles[4]. Parmi ses compétences obligatoires, on retrouve : Le développement économique Aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique. Gestion d'ateliers-relais communautaires. Conception d'opérations d'animation et de dynamisation de l'artisanat, du commerce et de l’agriculture. Contractualisation avec le Département de la Loire et la Région Rhône-Alpes sur des politiques de développement intercommunal. Participation aux réflexions en matière d’emploi (Maisons de l’Emploi). L'aménagement de l'espace communautaire Élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Gestion du droit des sols : organisation pour le compte des communes membres volontaires d’un service « instruction des actes et autorisations du droit des sols » Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire Protection et mise en valeur de l'environnement Elimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés Aménagement de rivières dans le cadre de procédures contractuelles opérationnelles Études liées à la résorption des points noirs agricoles Charte paysagère : maîtrise d'ouvrage Études et/ou réalisations des projets de technologies innovantes (éolien, hydraulique, solaire) pour un développement durable conformément à la Charte du Parc naturel régional du Pilat Parmi ses compétences optionnelles, on retrouve : La politique du logement et du cadre de vie Programme Local de l'Habitat : élaboration, animation, suivi et financement Opérations Programmées d'Aménagement de l'Habitat Le tourisme [5] Opérations touristiques d'intérêt communautaire Gestion des équipements touristiques d’intérêt communautaire Aménagement, gestion, développement de l’Espace Nordique du Haut-Pilat, des Via Ferrata de Planfoy, du site de la Croix de Chaubouret Aménagement touristique de la Forêt de Taillard et de la Base de Loisirs des Régnières à Saint-Sauveur-en-Rue Accueil et information touristique (Offices de Tourisme / Syndicats d’Initiatives) Pistes cyclables La culture Soutien des actions et subventions aux Associations œuvrant dans le domaine culturel, sportif, environnemental, social L'action sociale et la petite enfance[6] Création d'un établissement public intercommunal chargé de la gestion et de l'administration d'un établissement médico-social accueillant des adultes handicapés sur la commune de Saint-Julien-Molin-Molette Réalisation d'études sur des projets sociaux (petite enfance, jeunesse et contractualisation) La petite enfance Gestion des crèches, haltes-garderies, jardins d'enfants existants et futurs Animation du Relais Assistantes Maternelles Parents-Enfants Les technologies de la communication (TIC) Elaboration d’une stratégie visant à développer les infrastructures Participation à la mise en œuvre d’une politique d’extension du réseau haut-débit Régime fiscal et budgetLe régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU). Projets et réalisationsCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Notes et référencesNotesRéférences
Voir aussiArticles connexesLiens externes |
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