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Communauté de communes de La Haye-du-Puits Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
La communauté de communes de La Haye-du-Puits est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Manche et la région Normandie. CompositionL'intercommunalité fédérait sept communes du canton de Créances :
Compétences Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? HistoriqueLe district de La Haye-du-Puits est créé le . Il est transformé à compter du 31 décembre 1999 en communauté de communes. Le , les communes de Cretteville et Vindefontaine se retirent de la communauté de communes de La Haye-du-Puits pour adhérer à la communauté de communes de Sainte-Mère-Église[1]. Le 1er janvier 2014, l'adhésion de la commune de Houtteville à la communauté de communes de la Baie du Cotentin emporte son retrait de la communauté de communes du canton de La Haye-du-Puits[2]. Le , la communauté de communes fusionne avec la communauté de communes du canton de Lessay et la communauté de communes de Sèves et Taute pour former la communauté de communes Côte Ouest Centre Manche[3]. AdministrationConseil communautaireÀ la suite de la création des communes nouvelles de La Haye et Montsenelle, il est procédé, au bénéfice de la commune nouvelle, à l'attribution d'un nombre de sièges égal à la somme des sièges détenus précédemment par chacune des communes concernées [4] ; considérant que par application de ces modalités, il est procédé à l'attribution de 5 sièges à la commune nouvelle de Montsenelle et à 18 sièges à la commune nouvelle de La Haye, cette dernière obtenant alors plus de la moitié des 28 sièges. La composition à donc évolué :
PrésidenceVoir aussiLien externeNotes et références
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