Cessales

Cessales
Cessales
La mairie et l'église
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Haute-Garonne
Arrondissement Toulouse
Intercommunalité Communauté de communes des Terres du Lauragais
Maire
Mandat
Emmanuel Pouilles
2020-2026
Code postal 31290
Code commune 31137
Démographie
Gentilé Cessalois
Population
municipale
161 hab. (2022 en évolution de −6,94 % par rapport à 2016)
Densité 48 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 27′ 31″ nord, 1° 44′ 33″ est
Altitude Min. 186 m
Max. 262 m
Superficie 3,34 km2
Type Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Toulouse
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Revel
Législatives Dixième circonscription
Localisation
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Cessales

Cessales est une commune française située dans le nord-est du département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Sur le plan historique et culturel, la commune est dans le Lauragais, l'ancien « Pays de Cocagne », lié à la fois à la culture du pastel et à l’abondance des productions, et de « grenier à blé du Languedoc ».

Exposée à un climat océanique altéré, elle est drainée par la Grasse et par divers autres petits cours d'eau.

Cessales est une commune rurale qui compte 161 habitants en 2022, après avoir connu une forte hausse de la population depuis 1975. Elle fait partie de l'aire d'attraction de Toulouse. Ses habitants sont appelés les Cessalois ou Cessaloises.

Géographie

Localisation

La commune de Cessales se trouve dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie[I 1].

Elle se situe à 29 km à vol d'oiseau de Toulouse[1], préfecture du département, et à 21 km de Revel[2], bureau centralisateur du canton de Revel dont dépend la commune depuis 2015 pour les élections départementales[I 1]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Villefranche-de-Lauragais[I 1].

Les communes les plus proches[Note 1] sont[3] : Saint-Germier (1,6 km), Trébons-sur-la-Grasse (1,7 km), Toutens (2,2 km), Saint-Vincent (2,4 km), Beauville (3,2 km), Ségreville (3,6 km), Vallègue (3,8 km), Lux (4,0 km).

Sur le plan historique et culturel, Cessales fait partie du Lauragais, occupant une vaste zone, autour de l’axe central que constitue le canal du Midi, entre les agglomérations de Toulouse au nord-ouest et Carcassonne au sud-est et celles de Castres au nord-est et Pamiers au sud-ouest. C'est l'ancien « Pays de Cocagne », lié à la fois à la culture du pastel et à l’abondance des productions, et de « grenier à blé du Languedoc »[4].

Cessales est limitrophe de cinq autres communes. Les communes limitrophes sont Toutens, Beauville, Saint-Germier, Saint-Vincent et Trébons-sur-la-Grasse.

Géologie et relief

La superficie de la commune de Cessales est de 334 hectares. Son altitude varie de 186 à 262 mètres[6].

Hydrographie

Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
Réseaux hydrographique et routier de Cessales.

La commune est dans le bassin de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[7]. Elle est drainée par la Grasse, le ruisseau de roumengas, le ruisseau des Grèses et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 6 km de longueur totale[8],[Carte 1].

La Grasse, d'une longueur totale de 18 km, prend sa source dans la commune des Les Cassés et s'écoule vers l'ouest puis se réoriente vers le sud-ouest. Il traverse la commune et se jette dans le Marès à Montgaillard-Lauragais, après avoir traversé 11 communes[9].

Climat

En 2010, le climat de la commune est de type climat du Bassin du Sud-Ouest, selon une étude s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[10]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Aquitaine, Gascogne, caractérisée par une pluviométrie abondante au printemps, modérée en automne, un faible ensoleillement au printemps, un été chaud (19,5 °C), des vents faibles, des brouillards fréquents en automne et en hiver et des orages fréquents en été (15 à 20 jours)[11].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 13,2 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,9 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 729 mm, avec 9,6 jours de précipitations en janvier et 5,4 jours en juillet[10]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Ségreville à 4 km à vol d'oiseau[12], est de 13,4 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 747,6 mm[13],[14]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[15].

Milieux naturels et biodiversité

Aucun espace naturel présentant un intérêt patrimonial n'est recensé sur la commune dans l'inventaire national du patrimoine naturel[16],[17],[18].

Urbanisme

Typologie

Au , Cessales est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[I 2]. Elle est située hors unité urbaine[I 1]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Toulouse, dont elle est une commune de la couronne[Note 2],[I 1]. Cette aire, qui regroupe 527 communes, est catégorisée dans les aires de 700 000 habitants ou plus (hors Paris)[I 3],[I 4].

Occupation des sols

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (100 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (100 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (100 %)[19]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 2].

Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

Risques majeurs

Le territoire de la commune de Cessales est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations et séisme (sismicité très faible)[20]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[21].

Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment la Grasse. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1998, 1999 et 2009[22],[20].

Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Cessales.

Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie. La totalité de la commune est en aléa moyen ou fort (88,8 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national). Sur les 74 bâtiments dénombrés sur la commune en 2019, 74 sont en aléa moyen ou fort, soit 100 %, à comparer aux 98 % au niveau départemental et 54 % au niveau national. Une cartographie de l'exposition du territoire national au retrait gonflement des sols argileux est disponible sur le site du BRGM[23],[Carte 3].

Par ailleurs, afin de mieux appréhender le risque d’affaissement de terrain, l'inventaire national des cavités souterraines permet de localiser celles situées sur la commune[24].

Concernant les mouvements de terrains, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par des mouvements de terrain en 1999[20].

Toponymie

Histoire

Au XVIe siècle, la seigneurie de Cessales est acquise par la Famille Dax, une très ancienne famille originaire de Carcassonne[25], qui donna plusieurs consuls de la Cité au Moyen Âge et resta présente en Haute vallée de l'Aude, où elle possédait de nombreuses seigneuries, notamment celle d' Axat, jusqu'à l'orée du XXe siècle. Cette famille est celle des seigneurs d'Axat, d'Artigues (Aude), de Cailla, Le Clat, La Serpent, Leuc, Trèbes et autres places[26].

Politique et administration

La mairie

Administration municipale

Le nombre d'habitants au recensement de 2011 étant compris entre 100 et 499, le nombre de membres du conseil municipal pour l'élection de 2014 est de onze[27],[28].

Rattachements administratifs et électoraux

Commune faisant partie de la septième circonscription de la Haute-Garonne de la communauté de communes des Terres du Lauragais et du canton de Revel (avant le redécoupage départemental de 2014, Cessales faisait partie de l'ex-canton de Villefranche-de-Lauragais) et avant le 1er janvier 2017 elle faisait partie de la communauté de communes Cap-Lauragais.

Tendances politiques et résultats

Liste des maires

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
avant 1988 1989 Pierre de Lavalette    
mars 1989 juillet 2015
(décès)[29]
Bernard Coudert DVD Employé
octobre 2015 En cours Emmanuel Pouilles[30]    

Population et société

Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[31]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[32].

En 2022, la commune comptait 161 habitants[Note 3], en évolution de −6,94 % par rapport à 2016 (Haute-Garonne : +7,43 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
157167169197215247234240223
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
210191208180168148168164156
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
144141136128127134118116143
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
142122137134159130138127134
2014 2019 2022 - - - - - -
162155161------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[33] puis Insee à partir de 2006[34].)
Histogramme de l'évolution démographique
Évolution du rang de la commune
selon la population municipale des années : 1968[35] 1975[35] 1982[35] 1990[35] 1999[35] 2006[36] 2009[37] 2013[38]
Rang de la commune dans le département 435 324 384 391 374 440 439 429
Nombre de communes du département 592 582 586 588 588 588 589 589

Enseignement

Les enfants du primaire sont scolarisés sur le regroupement pédagogique intercommunal (RPI). Les communes de Cessales, Trébons-sur-la-Grasse, Mauremont et Les Varennes accueillent les enfants selon leur classe. Les élèves du collège sont scolarisés à Villefranche-de-Lauragais.

Culture et manifestations

Salle des fêtes,

Écologie et recyclage

La collecte et le traitement des déchets des ménages et des déchets assimilés ainsi que la protection et la mise en valeur de l'environnement se font dans le cadre de la communauté de communes Cap-Lauragais[39].

Économie

Revenus

En 2018 (données Insee publiées en ), la commune compte 63 ménages fiscaux[Note 4], regroupant 146 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 24 760 [I 5] (23 140  dans le département[I 6]).

Emploi

Taux de chômage
2008 2013 2018
Commune[I 7] 4,4 % 4,1 % 5,7 %
Département[I 8] 7,7 % 9,6 % 9,3 %
France entière[I 9] 8,3 % 10 % 10 %

En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 90 personnes, parmi lesquelles on compte 82,8 % d'actifs (77 % ayant un emploi et 5,7 % de chômeurs) et 17,2 % d'inactifs[Note 5],[I 7]. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui de la France et du département.

La commune fait partie de la couronne de l'aire d'attraction de Toulouse, du fait qu'au moins 15 % des actifs travaillent dans le pôle[Carte 4],[I 10]. Elle compte 26 emplois en 2018, contre 33 en 2013 et 31 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 72, soit un indicateur de concentration d'emploi de 36,7 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 56,5 %[I 11].

Sur ces 72 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 9 travaillent dans la commune, soit 13 % des habitants[I 12]. Pour se rendre au travail, 84,1 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 4,3 % les transports en commun, 8,6 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 2,9 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 13].

Activités hors agriculture

9 établissements[Note 6] sont implantés à Cessales au [I 14]. Le secteur des activités spécialisées, scientifiques et techniques et des activités de services administratifs et de soutien est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 33,3 % du nombre total d'établissements de la commune (3 sur les 9 entreprises implantées à Cessales), contre 19,8 % au niveau départemental[I 15].

Agriculture

1988 2000 2010 2020
Exploitations 9 10 8 8
SAU[Note 7] (ha) 734 787 647 753

La commune est dans le Lauragais, une petite région agricole occupant le nord-est du département de la Haute-Garonne, dont les coteaux portent des grandes cultures en sec avec une dominante blé dur et tournesol[40]. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 8] sur la commune est la culture de céréales et/ou d'oléoprotéagineuses[Carte 5]. Huit exploitations agricoles ayant leur siège dans la commune sont dénombrées lors du recensement agricole de 2020[Note 9] (neuf en 1988). La superficie agricole utilisée est de 753 ha[42],[Carte 6],[Carte 7].

Culture locale et patrimoine

Lieux et monuments

  • Comme l'immense majorité des communes françaises, Cessales possède son église paroissiale catholique : c'est l'église Notre-Dame de Cessales.

Personnalités liées à la commune

Voir aussi

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Articles connexes

Liens externes

Notes et références

Notes et cartes

  • Notes
  1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
  2. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  3. Population municipale de référence en vigueur au 1er janvier 2025, millésimée 2022, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2024, date de référence statistique : 1er janvier 2022.
  4. Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
  5. Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
  6. L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
  7. Les données relatives à la surface agricole utilisée (SAU) sont localisées à la commune où se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc être interprétés avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activité sur plusieurs communes, ou plusieurs départements voire plusieurs régions.
  8. L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
  9. Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[41].
  • Cartes
  1. « Carte hydrographique de Cessales » sur Géoportail (consulté le 5 novembre 2021).
  2. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
  3. « Cartographie interactive de l'exposition des sols au retrait-gonflement des argiles », sur infoterre.brgm.fr (consulté le ).
  4. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Carte de la commune dans le zonage des aires d'attraction de villes. », sur l'observatoire des territoires (consulté le ).
  5. « Recensement agricole 2020 - Carte de la spécialisation de la production agricole par commune », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
  6. « Recensement agricole 2020 - Carte du nombre d'exploitations et de la surface agricole utilisée (SAU) moyenne par commune », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
  7. « Recensement agricole 2020 - Carte de la surface agricole utilisée (SAU) par commune et de la SAU moyenne », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).

Références

Site de l'Insee

  1. a b c d et e Insee, « Métadonnées de la commune de Cessales ».
  2. « La grille communale de densité », sur insee,fr, (consulté le ).
  3. « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Toulouse », sur insee.fr (consulté le ).
  4. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
  5. « REV T1 - Ménages fiscaux de l'année 2018 à Cessales » (consulté le ).
  6. « REV T1 - Ménages fiscaux de l'année 2018 dans la Haute-Garonne » (consulté le ).
  7. a et b « Emp T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité en 2018 à Cessales » (consulté le ).
  8. « Emp T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité en 2018 dans la Haute-Garonne » (consulté le ).
  9. « Emp T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité en 2018 dans la France entière » (consulté le ).
  10. « Base des aires d'attraction des villes 2020 », sur site de l'Insee (consulté le ).
  11. « Emp T5 - Emploi et activité en 2018 à Cessales » (consulté le ).
  12. « ACT T4 - Lieu de travail des actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi qui résident dans la commune en 2018 » (consulté le ).
  13. « ACT G2 - Part des moyens de transport utilisés pour se rendre au travail en 2018 » (consulté le ).
  14. « DEN T5 - Nombre d'établissements par secteur d'activité au 31 décembre 2019 à Cessales » (consulté le ).
  15. « DEN T5 - Nombre d'établissements par secteur d'activité au 31 décembre 2019 dans la Haute-Garonne » (consulté le ).

Autres sources

  1. Stephan Georg, « Distance entre Cessales et Toulouse », sur fr.distance.to (consulté le ).
  2. Stephan Georg, « Distance entre Cessales et Revel », sur fr.distance.to (consulté le ).
  3. « Communes les plus proches de Cessales », sur villorama.com (consulté le ).
  4. Frédéric Zégierman, Le guide des pays de France - Sud, Paris, Fayard, (ISBN 2-213-59961-0), p. 327-328.
  5. Carte IGN sous Géoportail
  6. Répertoire géographique des communes, publié par l'Institut national de l'information géographique et forestière, [lire en ligne].
  7. « Le réseau hydrographique du bassin Adour-Garonne. » [PDF], sur draaf.occitanie.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
  8. « Fiche communale de Cessales », sur le système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Occitanie (consulté le ).
  9. Sandre, « le Grasse »
  10. a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  11. « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
  12. « Orthodromie entre Cessales et Ségreville », sur fr.distance.to (consulté le ).
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  14. « Station Météo-France « Ségreville » (commune de Ségreville) - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  15. « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
  16. « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Cessales », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  17. « Liste des ZNIEFF de la commune de Cessales », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  18. « Liste des espaces protégés sur la commune de Cessales », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  19. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole). », sur le site des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique. (consulté le ).
  20. a b et c « Les risques près de chez moi - commune de Cessales », sur Géorisques (consulté le ).
  21. BRGM, « Évaluez simplement et rapidement les risques de votre bien », sur Géorisques (consulté le ).
  22. « Dossier départemental des risques majeurs dans la Haute-Garonne », sur haute-garonne.gouv.fr (consulté le ), partie 1 - chapitre Risque inondation.
  23. « Retrait-gonflement des argiles », sur le site de l'observatoire national des risques naturels (consulté le ).
  24. « Liste des cavités souterraines localisées sur la commune de Cessales », sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
  25. Société des arts et des sciences de Carcassonne, « Mémoire touchant les familles plus anciennes de la ville » Famille Dax
  26. Francis Poudou, Opération Vilatge al País, Communauté de Communes du Canton d'Axat, Narbonne, , 340 p., pp. 209-222.
  27. art L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales.
  28. « Résultats des élections municipales et communautaires 2014 », sur interieur.gouv.fr (consulté le ).
  29. La Dépêche du Midi, « Cessales. Décès du maire Bernard Coudert », La Dépêche,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  30. « voixdumidilauragais.fr/rencont… »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?).
  31. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  32. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  33. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  34. Fiches Insee - Populations de référence de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022.
  35. a b c d et e INSEE, « Population selon le sexe et l'âge quinquennal de 1968 à 2012 (1990 à 2012 pour les DOM) », sur insee.fr, (consulté le ).
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  37. INSEE, « Populations légales 2009 des départements et des collectivités d'outre-mer », sur insee.fr, (consulté le ).
  38. INSEE, « Populations légales 2013 des départements et des collectivités d'outre-mer », sur insee.fr, (consulté le ).
  39. http://www.cap-lauragais.com/fr/nos-missions/ordures-menageres/tournees.html
  40. « Les régions agricoles (RA), petites régions agricoles(PRA) - Année de référence : 2017 », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
  41. Présentation des premiers résultats du recensement agricole 2020, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation, 10 décembre 2021
  42. « Fiche de recensement agricole - Exploitations ayant leur siège dans la commune de Cessales - Données générales », sur recensement-agricole.agriculture.gouv.fr (consulté le ).