Landreville, La Brière, Stas, Donville, Malvoisine, Gueudreville, la Poussinière, Fresnay l'Aubry (lieu-dit d'Izy), Chatillon le Roi, Crottes-en-Pithiverais.
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[8].
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 36,73 km2[12],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 37,12 km2[10]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 17 mètres. L'altitude du territoire varie entre 120 m et 137 m[15].
Hydrographie
Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune[16].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,7 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,1 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 632 mm, avec 10,8 jours de précipitations en janvier et 7,3 jours en juillet[17]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Trinay à 11 km à vol d'oiseau[19], est de 11,4 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 645,3 mm[20],[21]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[22].
Milieux naturels et biodiversité
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Bazoches-les-Gallerandes ne comprend pas de ZNIEFF[23].
Toponymie
Le nom de Bazoches, vient de basilica, basilique, salle où l'on rendait la justice[24].
Histoire
En 1790, Bazoches, était un chef-lieu de canton[25].
Par ordonnance du , les limites communales entre Bazoches-les-Gallerandes et Outarville sont modifiées, une enclave appartenant à Outarville est rattachée à Bazoches-les-Gallerandes.
Par arrêté du , la commune passe de 2 331 hectares à 3 684 hectares, avec le rattachement d'Izy, via le statut de commune associée[26].
Urbanisme
Typologie
Au , Bazoches-les-Gallerandes est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[27].
Elle est située hors unité urbaine[28] et hors attraction des villes[29],[30].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnéeseuropéenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (96,2 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (97,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :
terres arables (96,2 %), zones urbanisées (3,8 %)[31].
L’évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune en 2018.
Réseau routier principal de la commune de Bazoches-les-Gallerandes (avec indication du trafic routier 2014).
Risques naturels et technologiques
La commune de Bazoches-les-Gallerandes est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).
Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses
[32].
Entre 1989 et 2019, quatre arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains[33].
Risques naturels
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[34].
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[35]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[36].
Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[37]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[33].
L'industrie s'est installée à Bazoches au milieu du XXe siècle. La commune abrite aujourd'hui deux usines, dont l'usine B1 de la STCM qui fonctionne depuis 1967, et qui est très proche du bourg-centre, l'autre étant plus éloignée, dans les champs au nord-est.
La métallurgie (STCM - Société de Traitements Chimiques des Métaux, filiale du Groupe Eco-Bat Technologies) est source potentielle et avérée de polluants aéroportés (poussières, et polluants non biodégradables tels que métaux lourds (dont plomb, nickel, cadmium et arsenic notamment), avec risque de saturnisme liés au plomb. Pour vérifier que les seuils imposés par un arrêté préfectoral ne soient pas dépassés, des campagnes de mesure de la qualité de l'air sont périodiquement réalisées dans la commune, par exemple en 2006, via un préleveur installé sur le toit de l’école primaire[40]. Les émissions dans l'air ont été très fortement réduites, mais des séquelles industrielles existent sous forme de sols pollués, y compris dans les jardins et zones pavillonnaires autour de l’usine (une centaine de résidents sont concernés par des sols de plus de 100 ppm. En 2012, une campagne de l'Agence régionale de santé (ARS) a été conduire, avec la Mairie, les résidents et l'usine (STCM), visant à étudier l'usage qui est fait des jardins, vérifier l’absence de terres trop polluées dans les jardins (au moyen d'un appareil de détection à fluorescence X, et mesurer les plombémies des résidents volontaires pour une analyse de sang (qui reste confidentielle)[41].
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Bazoches acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[42] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[43]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[44].
La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret, avec une très faible densité de population (inférieure à 30 % de la densité nationale), a un seuil maintenu à 5 000 habitants et ne voit pas son périmètre changer[46] et la commune de Bazoches-les-Gallerandes en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution de nouvelles compétences comme de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du [47].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bazoches-les-Gallerandes est alors incluse dans le canton de Bazoches, le district de Neuville et le département du Loiret[49].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[50]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[51]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[52]. L'acte II intervient en 2003-2006[53], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bazoches-les-Gallerandes aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
La commune est rattachée au district de Neuville de 1790 à 1795[26],[49]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[54].
Le 10 février 1790, la municipalité de Bazoches est rattachée au canton de Bazoches[55]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[56]. Bazoches est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Bazoches-les-Gallerandes[57],[26].
La loi du [58] et ses décrets d'application publiés en février et [59] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Pithiviers[59]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[60].
Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[61]. Bazoches-les-Gallerandes est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[26],[62].
La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[62]. Bazoches-les-Gallerandes est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[63].
Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[64],[65]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[66]. La réforme n'affecte pas Bazoches-les-Gallerandes qui reste rattachée à la cinquième circonscription[67].
Collectivités de rattachement
La commune de Bazoches-les-Gallerandes est rattachée au département du Loiret et à la régionCentre-Val de Loire[63], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Bazoches-les-Gallerandes, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[68], pour un mandat de six ans renouvelable[69]. Il est composé de 15 membres[70]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 2], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[73]. Un réseau de huit déchèteries, dont une est située sur le territoire communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…)[74].
L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[75], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[76].
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[78]. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat de production d'eau potable de la Sevinerie, et la distribution par la commune elle-même[79].
La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[80],[81].
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[82], est assurée par la commune elle-même[83].
La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 1 417 EH, soit 212 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées »[84],[85].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[86]. La communaute de communes de la Plaine du Nord Loiret a créé le un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[87],[88].
Enseignement
Bazoches-les-Gallerandes est situé dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription d'Orléans-Saran. La commune possède une école maternelle, une école primaire et le collège Louis-Joseph-Soulas[89].
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[90]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[91].
En 2021, la commune comptait 1 504 habitants[Note 3], en évolution de −0,99 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
Église Saint-Christophe dans la commune associée d'Izy, datant des XIe et XIIIe siècles, restaurée en 1864[94] ;
Moulin de La Croix ;
Moulin de Donville ;
Mare de Malvoisine ;
Mare de Donville.
Église Notre-Dame.
Mare de Malvoisine.
Mare de Donville.
Personnalités liées à la commune
Le baron René Jacques Henri Delaporte, général, (1776-1848), est né à Gueudreville, hameau de Bazoches-les-Gallerandes.
Henri Ouzilleau, notaire du village sous l'occupation allemande de la Seconde Guerre mondiale. Il fit partie d'un réseau de résistance et fut déporté pour cette raison. Il mourut pendant sa déportation. Une plaque commémorative a été placée sur le mur de son ancienne étude, lieu de son arrestation, située rue Henri-Ouzilleau (renommée en son honneur).
Les armes de Bazoches-les-Gallerandes se blasonnent ainsi :
D’or au chien braque arrêté de sable, au chef d’azur chargé d’une fleur de lys du champ accostée de deux roses d’argent[95].
Culture
Le Cinémobile s'installe une fois par mois sur le territoire de la commune.
Média
Le journal de la mi-journée 13/14 de France Inter est présenté depuis la commune le [96].
Voir aussi
Bibliographie
Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN978-2-86253-234-9)
Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN978-2-7332-1028-4, présentation en ligne)
Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN2-85157-003-X, présentation en ligne).
↑La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[13],[14]
↑Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
↑Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
↑« Fiche SIGES de la commune », sur le site du Système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le ).
↑ a et bDaniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, (DOI10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
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