L'équivalent est établi au XVe siècle[1]. Les historiens s'accordent pour considérer qu'il a été créé en [2],[3]. Il n'est d'abord perçu que dans les « villes murées »[1]. Au cours des XVIIe et XVIIIe siècles, il est progressivement étendu au reste de la province[1].
En , il est de 80 000 livres. Il porte sur la vente du poisson, de la viande et du vin. En , il est perçu dans toute province.
Les États de Languedoc l'afferment pour six ans. Il rapporte 340 000 livres à la fin du XVIIe siècle et 1 375 000 livres en . Sur cette somme, le Languedoc reverse 200 000 livres au roi. Le surplus considérable sert à l'administration et à l'équipement de la province.
Le « préciput de l'équivalent » est la part du produit de l'impôt revenant au trésor royal[4].
[D. ] Décret du portant suppression de tous les droits d'aides, de toutes les maîtrises et jurandes, et établissement de patentes, dans Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale : avec la mention des sanctions et acceptations données par le roi [« coll. Baudouin »], t. 12 : , Paris, F.-J. Baudouin, 1 vol., 459, in-12 (OCLC969949746, BNF33761237, SUDOC197820425, lire en ligne), p. 52-63.
[D. ] Décret du portant résiliation du bail passé par les ci-devant états de Languedoc à Pierre Bellocq, de la ferme du droit connu sous le nom d'équivalent, dans Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale : avec la mention des sanctions et acceptations données par le roi [« coll. Baudouin »], t. 16 : , part. 1, Paris, F.-J. Baudouin, 1 vol., 428, in-12 (OCLC969949746, BNF33761237, SUDOC197820425, lire en ligne), p. 301-303.
Bibliographie
[Blanchard et Pélaquier 2009] Anne Blanchard et Élie Pélaquier, « Histoire du territoire languedocien », dans Élie Pélaquier (dir.), Atlas historique de la province de Languedoc, CNRS et CRISES — Université Montpellier-III – Paul-Valéry, , 1 vol., 128 (lire en ligne), annexes, 1re part., p. 1-21 (lire en ligne).
[Durand 2000] Stéphane Durand, Pouvoir municipal et société locale dans les petites villes de l'Hérault aux XVIIIe et XIXe siècles : le cas de Mèze de à (thèse de doctorat en histoire, préparée sous la direction de François-Xavier Emmanuelli et soutenue à l'université Montpellier-III – Paul-Valéry en ) (SUDOC055222455, présentation en ligne).
[Pélaquier 1999] Élie Pélaquier, « Les mouvements anti-fiscaux en Languedoc d'après les archives de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier (-) », Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, t. 111, no 225 : « Les mouvements sociaux du XVIIe au XXe siècle : de l'émotion anti-fiscale à la grève », , p. 5-29 (DOI10.3406/anami.1999.2610, lire en ligne, consulté le ).
[Teissier du Cros 1948] Charles Teissier du Cros, « II. L'impôt de l'équivalent du Languedoc dans les dernières années de l'Ancien Régime », Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, t. 60, nos 237-238, , p. 290-325 (DOI10.3406/anami.1948.5623, lire en ligne, consulté le ).
[Vidal 1960] Jacques Vidal, L'équivalent aux aides (texte remanié de la thèse de doctorat en droit, soutenue à l'université de Montpellier en ), Montpellier, P. Déhan, , 1 vol., 490, in-8o (24 cm) (OCLC490269167, BNF36258748, SUDOC027779106).
Liens externes
[ATILF] « équivalent », dans le Dictionnaire du moyen français (-) [DMF ], en ligne sur le site du laboratoire Analyse et traitement informatique de la langue française (ATILF, UMR 7118).
