Wikipédia:Prise de décision/Passage à 10 arbitres au CAr
Phase actuelle : Résultat
Ouverture du vote : 7 juin 2006 00:00 CEST
Fin du vote : 14 juin 2006 00:00 CEST
Proposition
Pour
Contre
Neutre
Ratio pour / (pour + contre)
Prise de décision/Passage à 10 arbitres au CAr
51
3
1
94,44 %
Ce ratio dépassant les 60 % exigés, la décision est prise.
Objet
Problématique
Le nombre d'arbitres, fixé à 7, ne suit pas la progression du nombre de wikipédiens et encore moins celle du nombre d'arbitrages, attendu que, le CAr ayant fait preuve de son utilité, on y recourt plus souvent. Il faut donc plus d'arbitres. Et définir d'autres procédures de résolution des conflits, en amont, mais ce n'est pas l'objet de cette pdd ;D
Un autre problème est apparu lors de l'élection du 3e CAr: le renouvellement complet des 7 arbitres, qui a entraîné une période d'inter-règne problématique (qui gère quels arbitrages ? ) ainsi que la perte d'expérience. Les précédents arbitres étaient bien rôdés et d'un seul coup on s'est retrouvé avec 7 « bleus » et un problème de continuité dans les arbitrages.
Du fait des absences... les arbitres sont très rarement 7 en même temps, ce qui allonge sensiblement la durée des arbitrages.
L'expérience a montré que tous les 7 arbitres n'étudiaient pas à fond les dossiers et que 3 ou 4 se prononçaient sur les conclusions des 4 ou 3 qui avaient étudié le dossier. En clair, 7 est un nombre inutilement sur-dimensionné pour l'immense majorité des arbitrages rendus à ce jour.
Solution proposée, soumise au vote
La proposition soumise au vote vise à modifier le règlement du CAr pour passer à 10 arbitres élus pour un an, renouvelables par moitié tous les 6 mois.
Cela permet d'assurer une continuité dans les arbitrages, une « transmission des savoirs » entre anciens et nouveaux arbitres, un meilleur suivi des arbitrages, une meilleure gestion des absences, vacances, une accélération des arbitrages... et de, Ô miracle, résoudre un problème qui se pose, celui de la récusation, sans solution satisfaisante à ce jour, ce qui n'était pas prévu au lancement de cette PDD, d'où le titre « incorrect ».
Digressions, promesses pour plus tard, sur lesquelles on ne vote pas
Ce pasasge a 10 permettra facilement un passage à 12 ou plus, il ne suffira que de changer le nombre d'arbitres, rien d'autre ne devant être modifié.
Et on résoudra plus facilement le problème de l'appel. En effet, à l'heure actuelle, la communauté a décidé, suite à une pdd, de maintenir la procédure de l'appel mais a refusé, par pdd, de définir les modalités de cette procédure d'appel ;D Aussi, à l'heure actuelle, est-il possible de faire appel mais les arbitres ne font qu'enregistrer la demande et disent « nous en restons là, tu as fait appel, mais rien n'est prévu pour le gérer », cf. l'article 9 du règlement.
Avec plus d'arbitres, la procédure d'arbitrage est en effet applicable à l'appel de manière logique: Un appel est essentiellement un nouvel arbitrage demandé à propos d'un arbitrage, arbitrage "X contre les arbitres". Mais les arbitres qui ont rendu l'arbitrage contesté ne peuvent pas être "juges et parties" à son appel. Pour qu'un appel soit logiquement possible, il faut qu'il y ait plus d'arbitres en titre que d'arbitres participants. En outre, pour qu'un appel ait plus de force que la décision contestée, il faut qu'il y ait (nettement) plus d'arbitres participant en appel que d'arbitres dans la décision initiale. Ainsi, si un "petit" arbitrage à trois arbitres est contesté, il peut être révisé par un "grand" arbitrage de cinq ou six, mais après c'est cuit : on a "usé" huit ou neuf arbitres, et on ne peut pas en trouver le double pour faire un troisième niveau d'appel. Michelet-密是力4 juin 2006 à 06:15 (CEST)[répondre]
Modifications au règlement
Ci-après figure le détail des différentes modifications apportées au règlement.
Les modifications de l’article 5 alinéa 1 concernent une proposition complémentaire, donc « optionnelle » ; l’ensemble des autres modifications constitue la proposition de base.
Pré-requis
On passe de 7 arbitres élus tous les 6 mois à 10 élus pour un an, renouvelables par moitié tous les 6 mois.
Il y a sept arbitres. Ils sont élus pour six mois, renouvelables.
Version proposée au vote
Il y a 10 arbitres. Ils sont élus pour un an, renouvelable. Ils sont renouvelés par moitié tous les 6 mois,.
Article 5 alinéa 1
Cet alinéa n’est pas modifié dans la proposition de base.
Proposition complémentaire : 5 arbitres par arbitrage
Détail :
L’usage du règlement actuel du comité d’arbitrage est que tous les arbitres élus disponibles participent à chaque affaire ; ce nombre peut être inférieur à 7 pour diverses raisons, par exemple si un ou plusieurs arbitres se considèrent comme impliqué(s) dans l’affaire en question.
La proposition de base, en augmentant le nombre d’arbitres élus, vise notamment à diminuer la charge de travail de chaque arbitre pris individuellement, pour un nombre d’affaires donné. Ainsi, pour atteindre cet objectif, le nombre d’arbitres affectés à une affaire devrait être significativement inférieur au nombre d’arbitres élus, en moyenne.
La proposition de base laisse la possibilité aux arbitres de fixer eux-mêmes ce nombre, de l’adapter aux arbitrages en fonction des critères de leur choix, ou même de modifier le nombre d’arbitres pendant le déroulement de l’arbitrage.
Cette proposition complémentaire cherche au contraire à instaurer une plus grande stabilité dans la manière dont se dérouleront les arbitrages en fixant à une valeur constante le nombre d'arbitres participants à une affaire. Il est proposé de fixer ce nombre à 5, nombre impair qui apparaît comme suffisant au vu des commentaires Wikipédia:Prise de décision/Passage à 10 arbitres au CAr#Problématique sur cette page et en page de discussion.
Changement de titre de l’article 5 : Article 5 : non-participation d'un arbitredevient :
Article 5 : Arbitres participants à l’arbitrage
Changement de titre de l’alinéa 1 de l’article 5 : Article 5 alinéa 1 : abstentiondevient :
Article 5 alinéa 1 : sélection des arbitres participants
Remplacement de la première phrase de l’alinéa 1 de l’article 5 : Tout arbitre impliqué dans un conflit soumis au comité d'arbitrage doit s'abstenir de participer à cet arbitrage ainsi qu'à la demande de recevabilité (article 4, alinéa 1).est remplacé par :
Les arbitres participants à l’arbitrage (y compris le vote de recevabilité prévu à l’article 4, alinéa 1), au nombre de 5, sont sélectionnés parmi les arbitres non impliqués dans le conflit, de même que les éventuels arbitres remplaçants.
Article 5 alinéa 2 - récusation :
Mise au point concernant la récusation : le règlement actuel est un peu flou et permet de récuser plusieurs arbitres, ce ne sera plus le cas. De plus, les arbitres n'auront plus à juger eux-mêmes de la validité de la demande de récusation.
Les parties peuvent demander elles-mêmes la récusation d'un arbitre sur la page d'arbitrage en motivant leur demande et en y ajoutant les éléments de preuve pertinents, notamment sous forme de liens URL. Le comité d'arbitrage délibère spécialement sur cette demande et décide de son sort à la majorité.
L'arbitre visé par la demande de récusation ne participe ni au délibéré ni au vote. Même s'il ne se considère pas comme impliqué, cet arbitre peut choisir de se récuser à tout moment dans l'intérêt de la résolution du conflit.
Version proposée
Jusqu'à une semaine après la dernière modification de la liste des arbitres participants, chaque partie peut récuser un arbitre et un seul (par affaire), sans motiver sa décision formulée sur la page d'arbitrage, cette décision n'ayant pas à être discutée. L'arbitre récusé est remplacé par un autre arbitre et ne peut plus participer à l’affaire ; ses éventuels votes, ainsi que leurs effets, sont annulés.
Note 1
L'article actuel posait 2 problèmes :
Sans valeur chiffrée, il est arrivé, ici et là, qu'une partie demande la récusation de 3 arbitres... pourquoi pas des 7 ? ;D
L'autre problème c'est que les arbitres devaient eux mêmes valider la récusation. Donc, si un arbitre ne s'était pas auto-récusé car considérant qu'il n'était pas spécialement impliqué, il revenait aux arbitres, en suivant la partie réclamant la récusation, d'exprimer leur défiance à l'un d'entre eux, pourtant détenteur de la confiance de la communauté, puisque élu. Dans les faits, la récusation est tombée en désuétude.
Note 2
Il appartiendra aux arbitres de définir les modalités de remplacement. Sans doute le ou les arbitre(s) suivant(s) dans l'ordre alphabétique.
Article 6 : déroulement de l'arbitrage
L'article 6 étant n'entrant pas dans les détails, il n'est pas modifié dans la proposition de base. Il y aura cependant des modifications dans la manière dont seront rendus les arbitrages.
Détail :
L'article 6 du règlement du CAr, relatif au déroulement de l'arbitrage, n'est pas modifié.
En effet, cet article n'entre pas dans les détails et offre, de ce fait, une grande souplesse. Actuellement, en interne, les arbitres ont décidé qu'ils rendaient leurs décisions en cherchant le consensus (et qu'ils opéraient, dans des cas extrêmes, à la majorité simple). Du fait de cette souplesse, les arbitrages ont pu être rendus avec un nombre variables d'arbitres participant, en cas d'absence, de récusation, d'abstention...
Le déroulement des arbitrages, du fait du passage à 10 arbitres, sera pratiqué dans des conditions similaires, mais à 5, voire à 7 dans les cas extrêmes.
Les modalités de la mise en place sont, comme à l'heure actuelle, laissées à la charge des arbitres. On peut raisonnablement prévoir qu'il s'agira d'un roulement dans la liste alphabétique des arbitres.
Article 10 : élections
On n'élit plus 7 arbitres tous les 6 mois, mais 5.
Seront élus les candidats arbitres ayant recueilli [strictement] plus des deux tiers de votes favorables et ayant réuni au moins 10 votes [favorables]. Si cela aboutit à un nombre d'arbitres supérieur à 7, seront retenus les 7 premiers noms ayant reçu le plus de votes favorables. En cas d'égalité en nombre de voix favorables, sont élus les candidats ayant reçu le moins de votes défavorables.
Version proposée au vote
Seront élus les candidats arbitres ayant recueilli [strictement] plus des deux tiers de votes favorables et ayant réuni au moins 10 votes [favorables]. Si cela aboutit à un nombre d'arbitres supérieur à 5, seront retenus les 5 premiers noms ayant reçu le plus de votes favorables. En cas d'égalité en nombre de voix favorables, sont élus les candidats ayant reçu le moins de votes défavorables.
Mesures transitoires
Cette partie ne concerne pas le règlement proprement dit mais présente les détails des mesures transitoires (uniquement utilisées en juin et septembre 2006) qui permettront de passer en douceur de 7 arbitres élus tous les 6 mois à 10 arbitres élus pour un an, renouvelés par moitié tous les 6 mois.
Détail
Ces mesures transitoires sont :
Juin 2006 : élection de 3 arbitres pour les 3e (actuel) et 4e CAr, soit pour environ 9 mois.
Septembre 2006 : élections de 7 arbitres.
Les 5 mieux élus seront élus pour les 4e et 5e CAr, soit pour 12 mois.
Les 2 suivants seront élus pour le 4e CAr, soit pour 6 mois.
Dès mars 2007, on prend le cours normal : élection de 5 arbitres pour les 5e et 6e CAr.
Petite note : les CAr sont numérotés par tranche de 6 mois :
3e Car : mars à septembre 2006
4e CAr : septembre 2006 à mars 2007
5e CAr : mars à septembre 2007
6e CAr : septembre 2007 à mars 2008, mais ça paraît si loin ;D
Règles de vote
Peuvent participer au vote
Les critères pour pouvoir participer au vote sont :
Avoir un compte utilisateur sur le Wikipédia francophone depuis au plus tard le 30 mai 2006, date d'ouverture de la discussion préalable à cette prise de décision ;
Avoir effectué au moins 50 contributions sur la Wikipédia francophone dans l'espace encyclopédique avant l'ouverture du vote ;
Accepter que son adresse IP soit comparée à celle d'autres votants en cas de litige.
je ne vois pas de quantification de l'évolution du nombre d'arbitrage dans l'argumentaire. merci d'informer les votants de manières plus explicite--Calmos12 juin 2006 à 21:37 (CEST)[répondre]
Neutre
Discussions
Les discussions vont ci-dessous:
Proposition complémentaire : 5 arbitres par arbitrage
Cette proposition est une option de la proposition de base, décrite en détail dans la sous-section Article 5 alinéa 1.
Résumé : Le nombre d’arbitres est fixé à 5 par arbitrage (dans la proposition de base, ce nombre est indéterminé).
Les règles de vote sont identiques pour les 2 propositions, sauf que cette proposition complémentaire ne pourra pas être adoptée indépendamment de la proposition de base. Rien n’interdit cependant de voter pour cette proposition tout en votant contre la proposition de base.
(Changement de vote vers "neutre")- Boréal (:-D) 7 juin 2006 à 02:37 (CEST) J'ai relu les discussions à son sujet. Personnellement, je crois qu'elle simplifie plutôt le tout et qu'elle est nécessaire... Je m'explique: il me semble qu'il était implicite que tous les (7) arbitres participaient à chaque arbitrage auparavant; alors qu'à 10 ce serait inutile et contraire à l'esprit de la PdD qui veut alléger le processus et la tâche des arbitres. On peut décider à chaque fois du nombre d'arbitre nécessaire pour une affaire donnée: 7? 5? 3? Un seul?? Avant même la recevabilité, on s'impose donc de savoir si une affaire est importante ou compliquée ou non pour choisir le nombre d'arbitres (plus quand l'affaire est plus délicate?), ce qui est un peu illogique. De plus, on s'expose à des récrimination supplémentaires ("Trois arbitres, ce n'est pas assez pour mon affaire, il en faut au moins 5!"). En mettant un nombre fixe, et 5 me semble un choix raisonnable, ça simplifie le tout et ça enlève une étape dans les arbitrages. Il faut juste s'organiser pour que les 5 soient pris au hasard à chaque fois, et que ce ne soit pas 2 groupes de 5 arbitres qui sont toujours ensemble sur les affaires... Non? - Boréal (:-D) 7 juin 2006 à 23:47 (CEST)[répondre]
En fait, dans l'immédiat, y'a à peu près consensus pour 5, on va essayer à 5, voir ce que ça donne. Et il n'y aura pas 2 groupes de 5, ça va rouler dans la liste alphabétique (ou par tirage au sort si on sait comment faire ;-). On va essayer, tâtonner, pour trouver la meilleure solution. Si on grave quoi que ce soit dans le marbre du règlement, plus d'essai possible. Passage obligé par une pdd :-( Alvaro8 juin 2006 à 00:21 (CEST)[répondre]
Tout ça aurait dû être discuté avant, comme tout le reste l'a été, mais cette « Proposition complémentaire » a été ajoutée juste avant le début du vote :-( Alvaro8 juin 2006 à 00:39 (CEST)[répondre]
Que veux-tu dire par « rajoutée de manière non coordonnée » ? Cette proposition a bien été ajoutée à la suite de discussions. Si cette proposition ne tenait pas la route, le vote n'aurait pas été initié juste après. Caverna8 juin 2006 à 09:33 (CEST)[répondre]
Pour afin d’éviter que le résultat des arbitrages ne puisse dépendre d’une « majorité » formée parmi les arbitres élus. Caverna7 juin 2006 à 17:08 (CEST) Vote annulé : faux-nez de Gemme[répondre]
PourMichelet-密是力7 juin 2006 à 19:10 (CEST)De fait, ce n'a pas été l'objet de la PDD, et toutes les discussions sur le sujet ont été "recentrées" conformément à ce qu'avait annoncé Alvaro: il n'y a pas eu de débat vraiment dans les règles. C'est donc prématuré, et de toute manière secondaire.[répondre]
Je ne vois aucune raison d'imposer un chiffre au CAr. Je vois très bien le CAr s'organiser tout seul pour faire la tournante et pourquoi pas décider que les cas simples se régleront à 3, les moins simples à 5, etc. BradipusAlex7 juin 2006 à 22:15 (CEST)[répondre]
Absolument contre cette « proposition complémentaire » ajoutée par un utilisateur au dernier moment, juste avant le début du vote, qui n'a pas été discutée et n'a donc fait l'objet d'aucun consensus en page de discussion, contrairement au reste. Usine à gaz difficilement applicable et pas franchement compatible avec le reste. Alvaro7 juin 2006 à 22:34 (CEST)[répondre]
Contre -- c'est absurde, d'autant que bien souvent seul deux ou trois arbitres ont bien étudié les contentieux, les autres se contentant d'arbitrer en fonction des conclusions des premiers. Et puis le CAr est suffisament grand pour se comporter comme un grand garçon. Jybet le 10 juin 2006 à 11:53 (CEST)[répondre]
Schiste8 juin 2006 à 02:50 (CEST) je ne peux pas etre contre, mais, et je n'y avais pas pensé désolé, obliger à ce qu'un arbitrage ce soit 5 arbitres ca "empeche" (bah oui il y a toujours des gens qui aiment que les regles soient suivie a la lettre) que sur un arbitrage complexe, il y ai plus d'arbitre, et que sur un simple il y en ai moins. Donc neutre parceque fondamentalement je suis pas contre, mais ca releve alors plus de l'organisation interne du CaR[répondre]
VieuxSale8 juin 2006 à 14:13 (CEST) J'aime bien cette idée de "roulement", mais que ce soit juste la moitié du nombre de membres me gêne, on risque trop de se retrouver face à deux CAr[répondre]
- Boréal (:-D) 8 juin 2006 à 23:03 (CEST) (Changement de vote depuis "pour") Faisant partie des "inquiets" (pas tant que ça, d'ailleurs:-) ), je crois en effet que cette décision peut être déplacée pour être prise dans le cadre du réglement intérieur, et pas nécessairement de la présente PdD. Je la trouve cependant toujours pertinente. - Boréal (:-D) 8 juin 2006 à 23:03 (CEST)[répondre]
NeutreGribeco%#@!13 juin 2006 à 19:24 (CEST) J'aime bien l'idée de garantir un nombre minimum d'arbitres ; je laisse les arbitres en statuer eux-mêmes ; si ça ne me plaît pas je peux toujours lancer une autre PdD =)[répondre]
Discussions
Il y a eu des discussions sur le nombre d'arbitres devant traiter chaque arbitrage, notamment ici. Le problème avait été posé dès le début de la page de discussions :
Au 29 mai 2006 à 22:16 (CEST), le plus gros problème à règler est le déroulement de l'arbitrage. En effet, le règlement actuel ne prévoit absolument rien et autorise donc qu'un arbitrage soit rendu par un seul arbitre ! ;D Il faudrait se pencher aussi sur les modalités du vote.
Il n'y a pas eu de consensus sur le chiffre de 5, mais personne n'a contesté les remarques faites dans la sous-section Problématique (7 arbitres c'est trop !). Et surtout, il n'y a pas eu de consensus sur le fait de laisser indéterminé le nombre d'arbitres par arbitrage.
Comme l’initiateur de cette PdD souhaitait abréger la discussion pour respecter sa planification, il a été convenu de laisser la communauté trancher sur cette question indépendante des autres dispositions. Caverna7 juin 2006 à 23:30 (CEST)[répondre]
C'est moi (l’initiateur de cette PdD) qui avait soulevé le problème. La solution : laisser le CAr le régler, comme il le fait déja à l'heure actuelle. Pour le reste, j'invite les amateurs à lire la trop copieuse page de discussion de cette pdd. Alvaro8 juin 2006 à 00:51 (CEST)[répondre]
L'idée de 5 arbitres paraît bonne (éventuellement 7 dans les cas difficiles ? ça se discute ;-), c'est pour ça qu'elle est évoquée plus haut dans cette pdd (Article 6 : déroulement de l'arbitrage). Pas 2 CAr de 5 arbitres, non, mais un roulement. En fait, si cette pdd est acceptée, le débat se déplacera vers le Wikipédia:Comité d'arbitrage/Règlement intérieur. Perso, je pense que tout le monde pourra y donner son avis (sur la page de discussion), car on va avoir besoin d'idées pour mettre ça en place, mais que seuls les arbitres (ex ou actuels) modifieront directement la page du règlement, histoire d'éviter une guerre d'édition, par exemple ;D Alvaro8 juin 2006 à 18:09 (CEST)[répondre]
