La notion de temps immémorial est une expression, souvent utilisée au pluriel en français (temps immémoriaux) désignant la période s'étendant au-delà de la limite que la mémoire conserve et que seule la tradition peut atteindre[1].
Usage au Royaume-Uni
L'expression a été définie plus spécifiquement pour certains domaines :
en droit anglais et ses dérivés, l'expression time immemorial signifie time out of mind (littéralement « temps au-delà de la mémoire »)[2], « un temps avant l'histoire légale et au-delà de la mémoire légale »[3]. En 1275, lors du premier Statut de Westminster, ce temps était limité au règne de Richard Ier dit Cœur de Lion[4]. La date retenue est : soit le , jour de son accession au trône[5] ; soit le , jour de son couronnement[6],[7],[8],[9],[10],[N 1],[N 2]. Au plus tard dès le début[N 3] du XIVe siècle, les juges utilisent la date de prescription fixée par le statut de Westminster afin de fixer la date limite du délai de prescription pour l'acquisition de servitudes et d'autres héritages incorporels[18]. Par la suite, la preuve de la possession et de l'usage continu de tous les droits a rendu non nécessaire l'établissement de titres originaux dans certaines circonstances. En 1832, time immemorial fut redéfini comme le « time whereof the Memory of Man runneth not to the contrary »[19]. L'idée de dater la mémoire légale à partir d'une date fixe fut abandonnée et, à la place, il a été considéré qu'un droit qui a été exercé sans discontinuité pendant 20 ans (ou, lorsque la Couronne britannique est impliquée, 30 ans) ne pouvait être défait simplement parce qu'il n'a pas exercé auparavant (détenu par adverse possession).
↑À la mort de Henri II, le , son fils, Richard Ier, se trouvait en France[11]. Aussi est-il regardé comme n'ayant accédé au trône qu'à son couronnement, le .
↑La décision rendue en sur l'affaire (case) The King v. Wickham Breaux est citée comme celle dans laquelle le , date du couronnement de Richard Ier, a été retenue comme fin du temps immémorial (time immemorial)[10],[13],[14]. Il existe au moins une décision antérieure, rendue en ou sur l'affaire De La More v. Thwing[15],[16],[17].
Références
↑Oxford English Dictionary (1971 ed.), Vol. I, p. 63c
[B. 1915] (en) W. T. B., « Selden Society. Volume XXIX. Year Books of Edward II. Volume VIII. The Eyre of Kent. 6 and 7 Edward II. Volume III. Edited by William Craddock Bolland. London : Bernard Quaritch. . pp. lii, 242. », Michigan Law Review, vol. 13, no 5, , p. 436-437 (OCLC7586512435, DOI10.2307/1275942, JSTOR1275942).
[Bolland 1913] (en) William C. Bolland (éd.), Year books of Edward II, vol. VIII : The eyre of Kent, vol. III : 6 and 7 Edward II, AD -, Londres, B. Quaritch, coll. « Publications of the Selden Society / the year books series » (no 29), , 1re éd., LIII-266 p., 26 cm (OCLC491955155, BNF31837352, SUDOC085463582, lire en ligne [PDF]).
[Cox 1998] (en) Noel Cox, « The law of Arms in New Zealand », New Zealand Universities Law Review, vol. 18, no 2, , p. 225-256 (OCLC772312521, résumé) :
[Graveson 1966] Ronald H. Graveson, « L'unification des différents systèmes juridiques en vigueur dans les Îles Britanniques », Revue internationale de droit comparé, vol. 18, no 2, , p. 395-412 (OCLC4649307286, DOI10.3406/ridc.1966.14566, lire en ligne [PDF]).
[Opala 1971] (en) Marian P. Opala, « Praescriptio temporis and its relation to prescriptive easements in the anglo-american law », Tulsa Law Review, vol. 7, no 2, , p. 107-127 (OCLC8092029962, lire en ligne [PDF]).
[Tubbs 1998] (en) J. W. Tubbs, « Custom, time and reason : early seventeenth-century conceptions of the common law », History of Political Thought, vol. 19, no 3, , p. 363-406 (OCLC9977714786, JSTOR26217489, S2CID147502423, résumé).
