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Port franc Cet article est une ébauche concernant la mer. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.  Un port franc est une zone franche (à l'origine portuaire[1], d'où son nom) non soumise au service des douanes, où sont implantées des usines, dont les marchandises fabriquées sont toutes exportées, ou des entrepôts. Utilisés auparavant dans le commerce international pour assurer le stockage temporaire de marchandises en transit, ils sont à présent utilisés pour le stockage à long terme, voire permanent, d'œuvres d’art, antiquités, voitures, bijoux ou grands crus vinicoles. Histoire des ports francs Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Dès l'Antiquité, certains États ont voulu favoriser les activités de commerce en autorisant les marchandises destinées à d'autres contrées à transiter dans leurs ports sans être frappées par les mêmes taxes que les produits destinés au marché intérieur. Au IIe siècle av. J.-C., l'île grecque de Delos devint vite grâce à des privilèges un centre international d'entreposage et de négoce pour toute la Méditerranée. Au Moyen Âge, la formule se développe et profite à des ports comme Marseille, Gênes, Venise et Hambourg. En Italie, Livourne était un port franc dès le XVIe siècle. Au XIXe siècle, les ports francs s'internationalisent en Asie du Sud-Est, avec Singapour, Hong Kong et Colón à l'entrée du canal de Panama. Dans les années 2010, les ports-francs se développent en lien avec les aéroports d'Europe occidentale. A mesure que des paradis fiscaux comme la Suisse ou le Luxembourg modifient leurs législation concernant le secret bancaire afin d'offrir des services de dépôts d'objets précieux à l'écart des taxes. Certains de ces entrepôts servent notamment à la spéculation sur le marché de l'art et sont considérés comme la plus grande concentration d'oeuvres d'art de grande valeur du monde[2],[3],[4]. Législation des ports francsCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? ControverseCréés à l’origine pour entreposer des céréales[5], puis des tapis de luxe ou des voitures japonaises, ils sont maintenant des lieux pour présenter des œuvres d'art en toute confidentialité et hors douane avec des surfaces de plus en plus grandes :
Ces coffres-forts sont critiqués pour leur opacité : les objets sont introduits en franchise de droits de douane et de TVA. Les achats, ventes effectuées à l'intérieur sont exemptes de TVA, ce qui intéresse les spéculateurs. Tant que l'œuvre ne sort pas du port franc, elle n'est pas taxée. De plus, si un propriétaire veut prêter un tableau pour une exposition, il peut le faire sans avoir à régler la TVA, alors même que ce prêt lui apportera une visibilité et ajoutera de la valeur à son œuvre[6]. À la suite des attentats qui ont frappé Paris en , le président français, François Hollande, souligne le rôle des ports francs dans le financement du terrorisme : « En ce moment même, l’organisation terroriste Daesh délivre des permis de fouille, prélève des taxes sur les biens qui vont ensuite alimenter le marché noir mondial, transitant par des ports francs qui sont des havres pour le recel et le blanchiment, y compris en Europe[7]. » Ports francs ou ports avec zone franche par continents et par pays ou territoiresElles ne sont pas des ports francs ou des zones franches car ces enclaves espagnoles ne font pas partie de l'Union européenne en ce qui concerne les douanes.
Notes et références
Voir aussiArticles connexes
Liens externes
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