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La Chapelle-Onzerain Pour les articles homonymes, voir La Chapelle.
La Chapelle-Onzerain est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire. GéographieLocalisation La commune de La Chapelle-Onzerain se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, en limite du département d'Eure-et-Loir, dans la région agricole de la Beauce de Patay[1] et l'aire urbaine d'Orléans[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 26,1 km d'Orléans[3], préfecture du département, et à 6,3 km de Patay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Patay[2]. Les communes les plus proches sont : Tournoisis (3,1 km), Villeneuve-sur-Conie (3,1 km), Péronville (4 km, en Eure-et-Loir), Villamblain (5,3 km), Patay (6,3 km), Saint-Péravy-la-Colombe (7,4 km), Guillonville (7,4 km, en Eure-et-Loir), Villampuy (7,5 km, en Eure-et-Loir), Saint-Sigismond (7,6 km) et Bazoches-en-Dunois (8,4 km)[4]. Géologie et reliefGéologieLa commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[5]. Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est du calcaire de Pithiviers remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. La formation la plus récente est des limons et lœss remontant à l’époque Pléistocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°362 - Patay » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[6],[7] et sa notice associée[8]. 
ReliefLa superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 7,06 km2[9],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 7,24 km2[7]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 14 mètres. L'altitude du territoire varie entre 120 m et 134 m[12]. HydrographieAucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune[13]. ClimatEn 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[14]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Moyenne vallée de la Loire, caractérisée par une bonne insolation (1 850 h/an) et un été peu pluvieux[15]. Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,2 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 648 mm, avec 10,8 jours de précipitations en janvier et 7,2 jours en juillet[14]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Guillonville à 8 km à vol d'oiseau[16], est de 11,4 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 617,9 mm[17],[18]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[19]. Milieux naturels et biodiversitéL’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de La Chapelle-Onzerain ne comprend pas de ZNIEFF[20]. HistoireAntiquité Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Moyen ÂgeCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? XIXe siècleOrganisation territorialeSous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de La Chapelle-Onzerain était rattachée sur le plan ecclésiastique au diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans[21]. La paroisse et bourg de La Chapelle-Onzerain acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[22] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[23]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[24]. La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de La Chapelle-Onzerain est alors incluse dans le canton de Patay, le district d'Orléans et le département du Loiret[25]. La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795[26],[25]. Le rattachement de la commune au canton de Patay dure de 1790 à 1793, année où les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[27]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[28]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime en effet les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[27]. Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[29]. La Chapelle-Onzerain est alors rattachée au canton de Patay par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[30],[26]. XXe siècleUrbanismeTypologieAu , La Chapelle-Onzerain est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[31]. Elle est située hors unité urbaine[32]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 2],[32]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[33],[34]. Occupation des solsL'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (100 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (100 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (100 %)[35]. L’évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
PlanificationPlan local d'urbanismeEn 2016, la commune ne dispose pas de document d'urbanisme approuvé[36]. De ce fait seules les règles générales du règlement national d'urbanisme s'appliquent. Ainsi tout terrain situé hors des parties actuellement urbanisées est inconstructible hormis dans certains cas spécifiques[37]. Documents d'orientations intercommunauxLa commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en pour prendre la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » dans ses statuts[38]. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le [39]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le [40], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[41]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[42]. LogementVoies de communication et transports Infrastructures routièresLa commune est traversée par deux routes départementales : la RD 955 et la RD 136. La RD 955 constitue une limite séparative sud avec la commune de Tournoisis et relie Villamblain à Ormes. Il s'agit de l'ancienne RN 155 qui, à sa création, en 1824, succède à la Route impériale 175 et relie Orléans à Saint-Malo par Alençon[43]. Elle a été transférée au département du Loiret par arrêté du [44]. En 2014, elle supporte un trafic de 4 010 véhicules/jour[45]. La RD 136 (514 véhicules/jour) traverse la commune de part en part et relie le centre-bourg à Patay[45]. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants. Transports en commun routiersEn 2016, la commune est desservie par la ligne régulière 1B du réseau de transports par autocar Ulys du Conseil départemental du Loiret qui relie Villamblain - Patay - Orléans. Cette ligne propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[46]. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du [47]. Dans ce cadre le Réseau de mobilité interurbaine « Rémi » remplace chacun des réseaux départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du [48]. Risques naturels et technologiquesLa commune de la Chapelle-Onzerain est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses [49]. Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[50]. Risques naturelsLe territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[51]. Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[52]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune, dont le bourg, est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[53]. Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[54]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[50]. Risques technologiquesLa commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire structurant supportant un fort trafic (la route départementale D 955)[49],[55]. Politique et administrationDécoupage territorialBloc communal : Commune et intercommunalités La commune de La Chapelle-Onzerain n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolées », dont les dix communes du canton de Patay[56]. La commune adhère à la communauté de communes de la Beauce loirétaine lors de la création de cette intercommunalité le [57]. La commune est en outre membre d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services. Circonscriptions et collectivités de rattachementLa commune de La Chapelle-Onzerain est rattachée sur le plan administratif à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[26],[30]. Sur le plan électoral, elle est rattachée au Canton de Meung-sur-Loire depuis 2015[58] pour l'élection des conseillers départementaux et à la deuxième circonscription du Loiret pour les élections législatives[59]. La commune est en outre rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[60], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales. Politique et administration municipalesConseil municipal et maireDepuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de La Chapelle-Onzerain, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[61], pour un mandat de six ans renouvelable[62]. Il est composé de 11 membres[63]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Équipements et servicesEnvironnementGestion des déchetsAu , la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA), créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire[64]. Un réseau de quatre déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Patay[64]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets est effectuée dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[65], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchetteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchetteries ainsi que les refus du centre de tri[66]. Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Beauce loirétaine, en application de la loi NOTRe du [67]. Production et distribution d'eauLe service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[68]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[69]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[70],[71]. AssainissementL’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[72]. En 2016, la communauté de communes de la Beauce loirétaine assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[73],[74]. Population et sociétéDémographieL'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[75]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[76]. En 2021, la commune comptait 113 habitants[Note 4], en évolution de −7,38 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %). Culture locale et patrimoineLieux et monuments
Personnalités liées à la communeFaits diversEn 1921, un faits divers retentissant fit connaître La Chapelle-Onzerain au reste du monde. Le nommé Charles Pardoux, fils d'un cultivateur du village fut pendu par deux membres de sa propre famille: son père et son frère. Voir aussiArticles connexesBibliographie
Notes et référencesNotes et cartes
Références
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