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Communauté de communes Roussillon Conflent Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
La Communauté de communes Roussillon Conflent est une communauté de communes française, située dans le département des Pyrénées-Orientales et la région Occitanie. HistoriquePar un arrêté préfectoral du 20 décembre 1996, six communes forment la première communauté de communes : Ille sur Têt, Millas, Corbère, Saint-Féliu-d'Amont, Joch et Marquixanes Le périmètre passe successivement à dix communes (Arrêté Préfectoral du 24/12/1997 : Rigarda - Casefabre - Bouleternère - Corbère les Cabanes puis quatorze communes (Arrêté Préfectoral du 29/12/1998 : Rodès - Néfiach - Corneilla la Rivière - Boule d'Amont) puis quinze (Arrêté Préfectoral du 29/12/2001 : Prunet et Belpuig) En 2002, les communes de Montalba le Château et Saint-Michel de Llotes quittent la communauté et voient l'intégration de Joch et Rigarda. Bélesta rejoint l'intercommunalité en 2008 et Glorianes en 2012 En 2015, la commune de Marquixanes alors exclavée rejoint la nouvelle communauté de communes Conflent Canigó issue de la fusion de communauté de communes Vinça Canigou et de la communauté de communes du Conflent. Territoire communautaireGéographie Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? CompositionLa communauté de communes est composée des 16 communes suivantes :
Démographie AdministrationSiègeLe siège de la communauté de communes est situé à Ille-sur-Têt[2]. Les élusLe conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 38 conseillers[3], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans. Ils sont répartis comme suit[3] :
PrésidenceCompétencesCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Régime fiscal et budgetLe régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[2]. Projets et réalisationsCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Notes et références
Voir aussiArticles connexesLiens externes |
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