|
Communauté de communes Eure-Madrie-Seine  Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et l’Eure. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
La communauté de communes Eure-Madrie-Seine est une ancienne communauté de communes française située dans le nord-est du département de l'Eure, en Normandie. Elle regroupe dix-sept communes autour du Val d'Hazey, pour un total de 29 523 habitants en 2017[1]. Ces communes se répartissent sur le plateau de Madrie ainsi que dans les vallées de la Seine et de l'Eure.  HistoireDepuis le 1er décembre 2002, date de sa création, la CCEMS a connu la fusion, entre 2016 et 2017, de plusieurs de ses communes en trois communes nouvelles : Le Val d'Hazey, Clef Vallée d'Eure et Les Trois Lacs. En avril 2017, un point d'avancement du projet de fusion de la CCEMS et de la communauté d'agglomération Seine-Eure voisine fait l'objet d'une communication dans le Mag, publication périodique, résultat d'une réflexion des élus entreprise dès le 8 mars 2016. L'objectif serait une fusion opérationnelle des deux EPCI au 1er janvier 2019. En juin 2017, le conseil municipal de Saint-Aubin-sur-Gaillon choisit de quitter la CCEMS et de rallier la communauté d'agglomération Seine Normandie Agglomération [2]. Le 4 avril 2018, le conseil d'État annule les deux arrêtés du préfet de l'Eure portant sur la sortie de Saint-Aubin-sur-Gaillon et la décision du tribunal administratif de Rouen portant dans le même sens[3]. Le même jour, la commune de Saint-Aubin-sur-Gaillon rejoint de nouveau la communauté de communes Eure-Madrie-Seine. Les 21 septembre et 16 octobre 2018, le tribunal administratif de Rouen annule sur la forme et sur le fond les arrêtés du préfet de l'Eure[Lesquels ?] et demande[Quoi ?] au préfet d'engager la fusion de la CCEMS avec la CASE sous trente jours[réf. nécessaire]. Le , la CCEMS intègre la communauté d'agglomération Seine-Eure[4]. FonctionnementLa communauté de communes Eure-Madrie-Seine était administrée par un conseil communautaire présidé par Catherine Meulien depuis le 24 septembre 2015. Territoire communautaireGéographieSituée dans le centre-est du département de l'Eure, la communauté de communes Eure-Madrie-Seine regroupe 17 communes et s'étend sur 190,9 km2[6].  CompositionElle regroupait 17 communes [1] : Démographie Voir aussiArticles connexesLiens externesNotes et référencesNotesRéférences
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
.svg){kind=small}
