AcensementUn acensement ou accensement désigne, sous l'Ancien Régime, la concession (en général assez longue, voire perpétuelle) de la jouissance d'une terre, par exemple, moyennant une redevance, le cens.
Bibliographie
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AcensementUn acensement ou accensement désigne, sous l'Ancien Régime, la concession (en général assez longue, voire perpétuelle) de la jouissance d'une terre, par exemple, moyennant une redevance, le cens.
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