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Système harmoniséLe Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ou Système harmonisé (SH), en anglais : Harmonized Commodity Description and Coding System ou Harmonized System (HS), est une nomenclature internationale développée par l'Organisation mondiale des douanes pour classer les produits échangés au niveau international. HistoireLe Système harmonisé est adopté en 1983 par l'Organisation mondiale des douanes. Il entre en vigueur en 1988. Il est régulièrement revu par le Comité du système harmonisé, qui se réunit deux fois par an. Depuis 2002, le cycle de révision du Système harmonisé dure cinq ans[1]. La dernière mise à jour est entrée en vigueur le [2] ; il s'agit de la sixième version[3]. Au , le Système harmonisé comprend 160 parties contractantes : 159 pays, parmi lesquels tous les membres de l'Union européenne, et l'Union européenne en tant qu'union. Il est utilisé par 212 pays, territoires ou unions économiques ou douanières (11 unions : Union européenne, Association latino-américaine d’intégration, Communauté andine, Communauté caribéenne, Communauté des États indépendants, Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest, Communauté économique des États de l'Afrique centrale, Conseil de coopération du Golfe, Marché commun de l'Afrique orientale et australe, Marché commun du Sud et Union économique et monétaire ouest-africaine)[4]. StructureLe Système harmonisé est un registre de classification des produits pouvant être amené à passer les douanes. Cette classification est faite selon plusieurs critères, comme la forme, l'utilisation, le matériau ou l'état. Sections et chapitresCette classification comporte à ce jour 99 chapitres formant 22 sections réparties comme suit :
Les 99 chapitres sont à leur tour subdivisés en un total d'environ 5 000 catégories distinctes[1]. Sous-chapitres et constellation des codes SHSystème internationalLes produits sont ainsi désignés par des « codes SH » de 6 chiffres utilisé dans le monde entier.  Prenons comme exemple le code 1006.30 qui désigne le « Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé ». Les deux premiers chiffres désignent le chapitre. Le chapitre 10 fait partie de la section II « Produits végétaux » et désigne les « Céréales ». Les deux chiffres suivant désignent le titre. Le titre 10.06 (titre 06 du chapitre 10) désigne le « Riz ». Les deux derniers chiffres désignent le sous-titre. Le sous-titre 1006.30 (sous-titre 30 du titre 06 du chapitre 10) désigne le « Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé ». Subdivisions nationales ou régionalesBeaucoup de pays subdivisent leurs produits avec des codes allant au-delà de 6 chiffres (les membres de l'Union européenne par exemple), mais les subdivisions au-delà de 6 chiffres sont propres à chaque pays. On parle de lignes tarifaires. Au-delà de 6 chiffres, le système n'est donc plus harmonisé.  Union européenneAinsi le code 10063021, pour les membres de l'Union européenne (subdivision 21 du sous-titre 30 du titre 06 du chapitre 10) désigne le « Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds ». Ce code à huit chiffres est propre à l'Union européenne et se nomme « Nomenclature combinée » (NC)[5]. Ce code NC est à son tour repris afin de définir le code des différents produits dans le cadre du « Tarif intégré des communautés européennes » (TARIC) appliqué aux importations dans l'Union européenne. Un code TARIC est formé à partir du code NC à 8 chiffres auquel est ajouté un « Code additionnel communautaire » (CACO) à 2 chiffres déterminant les réglementations européennes douanières et commerciales (suspensions et préférences tarifaires, prohibitions, licences ou droits anti-dumping) du produit en question[5]. Un code TARIC comprend donc 10 chiffres. Le code TARIC 1006302110 (code NC 10063021 suivi du code CACO 10) désigne ainsi le « Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5 kg ». Autres exemplesLes États-Unis quant à eux utilisent des codes à 10 chiffres. Ainsi le code 1006301020 (subdivision 1020 du sous-titre 30 du titre 06 du chapitre 10) désigne le « Rice, semi or wholly milled, parboiled, long grain » (Riz, semi ou totalement blanchi, étuvé, à grains longs). La Russie utilise aussi des codes à 10 chiffres, différents de ceux des États-Unis. Ainsi le code 1006306701 (subdivision 6701 du sous-titre 30 du titre 06 du chapitre 10) désigne le « Полностью Обрушенный Рис Пропаренный Длиннозерный С Отношением Длинык Ширине 3 И Более: В Порядке Указанном В Дополнительном Примечании Евразийского Экономического Союза 1 К Данной Группе » (« Riz blanchi, étuvé de catégorie de largeur 3. De plus : Correspondant au spécificité indiquées par l'Union économique eurasiatique »). Les codes en lignes tarifaires doivent être homologués par l'Organisation mondiale des douanes, de sorte qu'aucun code n'apparait deux fois dans le catalogue du système harmonisé. Chapitres spéciauxLe chapitre 77 est gardé vide pour la possibilité de classifier de nouveaux métaux ou minéraux. Le chapitre 98 contient les bagages de voyageur, les courriers et colis postaux, le kérosène des avions en vols, les avions en vols, les navires, etc. Le chapitre 99 contient les produits hors-catégories, présentant un caractère de confidentialité ou en attente d'homologation dans le système. ClassificationLes produits peuvent être classifiés selon plusieurs critères, comme la forme, l'utilisation, le matériau ou l'état. Ainsi les pommes de terre fraîches portent le code SH 0701.90 dans le titre SH 0701 « Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré », tandis que les pommes de terre congelées portent le code SH 0710.10 dans le titre SH 0710 « Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés ». Il s'agit du même produit dans un autre état (congelé), il porte donc un autre code et se trouve dans une tout autre catégorie. Pour un exemple de classification selon le matériau, nous pouvons observer le code SH 4414.00 qui désigne les « Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires ». Les cadres en plastique sont quant à eux classifiés en SH 392490 « Articles de ménage, d'hygiène ou de toilette, en plastique » et ceux en verre en SH 7020.00 « Ouvrages en verre ». La forme du produit peut aussi influencer la classification. Ainsi le savon en morceau porte le code SH 3401.11 « Savons & préparation de toilette en morceaux ; Papier & tissus de toilette imprégnés de savon ». Le savon liquide quant à lui est soit sous SH 3401.30 « Préparation tensioactive pour lavage peau, liquide/crème, contenant savon ou non, pour vente » ou SH 3401.20 « Autres savons ». UtilisationEn 2017, 209 pays au total utilisaient le système harmonisé pour[4] :
Les sociétés privées utilisent le système harmonisé afin de déterminer leur stratégie commerciale en utilisant les statistiques douanières se basant sur ce système. Notes et références
Voir aussiArticles connexesLiens externes
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