Orléans (Bas-Canada)Orléans est un district électoral de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada ayant existé de 1792 à 1838. HistoireSon territoire correspond à celui de l'Île d'Orléans. Orléans est l'un des 27 districts électoraux instaurés lors de la création du Bas-Canada par l'Acte constitutionnel de 1791. Un second siège est attribué au district en 1830. Il est suspendu de 1838 à 1841 en raison de la Rébellion des Patriotes. À partir de 1841, le district est conservé au sein du Parlement de la province du Canada. À partir de 1841, le district est fusionné avec Montmorency au sein du Parlement de la province du Canada. Liste des députésSiège no 1
Siège no 2
Voir aussiArticles connexes |