La Communauté de communes Sauer-Pechelbronn est une des intercommunalités qui composent le Pays de l'Alsace du Nord située dans le département du Bas-Rhin et la région Grand Est .
Historique
La communauté de communes Sauer-Pechelbronn existe officiellement depuis le 1er janvier 2008 , elle est issue du regroupement de deux structures
Composition
La communauté de communes est composée des 24 communes suivantes :
Liste des communes de l'intercommunalité
Nom
Code Insee
Gentilé
Superficie (km2 )
Population (dernière pop. légale )
Densité (hab./km2 )
Durrenbach (siège)
67110
Durrenbachois
5,3
1 103 (2022)
208
Biblisheim
67037
Biblisiens
2,24
353 (2022)
158
Dieffenbach-lès-Wœrth
67093
3,61
335 (2022)
93
Eschbach
67132
Eschbachois
3,97
958 (2022)
241
Forstheim
67141
Forstheimois
5,05
597 (2022)
118
Frœschwiller
67147
Frschwillerois
5,75
492 (2022)
86
Gœrsdorf
67160
Goersdorfois
13,14
1 054 (2022)
80
Gunstett
67177
Gunstettois
6,3
621 (2022)
99
Hegeney
67186
Hegenois
1,76
435 (2022)
247
Kutzenhausen
67254
Kutzenhausenois
7,2
924 (2022)
128
Lampertsloch
67257
Lampertslochois
10,43
695 (2022)
67
Langensoultzbach
67259
Langensoultzbagois
13,09
910 (2022)
70
Laubach
67260
Laubachois
1,69
313 (2022)
185
Lembach
67263
Lembachois
48,89
1 510 (2022)
31
Lobsann
67271
Lobsannais
2,73
660 (2022)
242
Merkwiller-Pechelbronn
67290
Merkwillerois
3,76
923 (2022)
245
Morsbronn-les-Bains
67303
Morsbronnois
6,87
680 (2022)
99
Niedersteinbach
67334
Niedersteinbachois
8,3
115 (2022)
14
Oberdorf-Spachbach
67341
Spachbachois
2,36
423 (2022)
179
Obersteinbach
67353
Obersteinbachois
9,18
234 (2022)
25
Preuschdorf
67379
Preuschdorfois
7,57
891 (2022)
118
Walbourg
67511
Walbourgeois
5,33
926 (2022)
174
Wingen
67537
Wingenais
16,79
453 (2022)
27
Wœrth
67550
Wœrthois
6,47
1 676 (2022)
259
Géographie
Frœschwiller, Gœrsdorf, Kutzenhausen, Lampertsloch, Langensoultzbach, Lembach, Lobsann, Merkwiller-Pechelbronn, Morsbronn-les-Bains, Niedersteinbach, Obersteinbach, Preuschdorf, Wingen, Wœrth.
Établissements publics de coopération intercommunale limitrophes
Communauté de communes Sauer-Pechelbronn au sein du Grand Est .
Pôle d'équilibre territorial et rural
La communauté de communes, conjointement avec la communauté d'agglomération de Haguenau , les communautés de communes du Pays de Wissembourg , du Pays de Niederbronn-les-Bains , de la Basse-Zorn et de l'Outre-Forêt , forme le pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de l'Alsace du Nord [ 2] .
Compétences
Administration
La communauté de communes Sauer-Pechelbronn a son siège à Durrenbach.
Liste des Présidents C.C. de la vallée de la Sauer
Période
Identité
Étiquette
Qualité
mars 2001
mars 2008
Bernard Logel
Maire de Frœschwiller
Liste des Présidents C.C. de Pechelbronn
Période
Identité
Étiquette
Qualité
mars 2001
janvier 2008
Armand Braconnier
Adjoint de Kutzenhausen
Liste des Présidents de la C.C. Sauer-PechelBronn
Période
Identité
Étiquette
Qualité
mars 2008
juillet 2020
Jean-Marie Haas
LR
Maire de Gunstett
juillet 2020
En cours
Roger Isel
Maire de Hegeney
Budget et fiscalité 2022
En 2022, le budget de la communauté de communes était constitué ainsi[ 3] :
total des produits de fonctionnement : 8 291 000 € , soit 463 € par habitant ;
total des charges de fonctionnement : 7 237 000 € , soit 404 € par habitant ;
total des ressources d'investissement : 11 432 000 € , soit 638 € par habitant ;
total des emplois d'investissement : 9 950 000 € , soit 555 € par habitant ;
endettement : 7 390 000 € , soit 412 € par habitant.
Avec les taux de fiscalité suivants :
taxe d'habitation (dont THLV et GEMAPI) : 11,83 % ;
taxe foncière sur les propriétés bâties (dont GEMAPI) : 2,78 % ;
taxe foncière sur les propriétés non bâties (dont GEMAPI) : 8,21 % ;
taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties : 45,11 % ;
cotisation foncière des entreprises (fiscalité additionnelle - dont GEMAPI) : 0,00 % ;
cotisation foncière des entreprises (fiscalité prof. unique ou de zone dont GEMAPI) : 21,14 % ;
cotisation foncière des entreprises (fiscalité des éoliennes - dont GEMAPI) : 0,00 %.
(nb : GEMAPI : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations )
Mobilités
La communauté de communes est devenue autorité organisatrice de la mobilité (AOM).
Impact énergétique et climatique
Pyramide de la mobilité, proposée par le projet européen Share North [ 4] .
Énergie finale et gaz à effet de serre des transports en 2021[ 5]
-
Transports routiers
Autres transports
Carburant (GWh )
64
0
Électricité (GWh)
0
0
Gaz à effet de serre (ktéq CO2 )
16
0
Environnement
Déchets
Énergie et climat
Dans le cadre du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) du Grand Est , ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques [ 6] des établissements publics de coopération intercommunale de la collectivité européenne d'Alsace sous forme de diagramme de flux [ 5] .
L'énergie finale annuelle, consommée en 2021, est exprimée en gigawatts-heures [ Note 1] , [ Note 2] .
Consommation d'énergie finale en 2021[ 5]
-
GWh
Électricité
78
Carburants ou combustibles
243
Chaleur primaire
26
L'énergie produite en 2021 est également exprimée en gigawatts-heures.
Production d'énergie en 2021[ 5]
-
GWh
Électricité
3
Carburants ou combustibles
210
Chaleur primaire
22
Les gaz à effet de serre sont exprimés en kilotonnes équivalent CO2 .
Émissions de gaz à effet de serre en 2021[ 5]
-
ktéq CO2
Liées à l'énergie
45
Non liées à l'énergie
18
Notes et références
Notes
Références
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes