Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur

Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur
Administration
Pays	France
Région	Occitanie
Département	Aveyron
Forme	Communauté de communes
Siège	Rieupeyroux
Communes	7
Président	Jean-Eudes Le Meignen
Date de création	28 décembre 2001
Code SIREN	241200807
Démographie
Population	5 558 hab. (2021)
Densité	21 hab./km^2
Géographie
Superficie	262,10 km^2
Localisation
Localisation dans l'Aveyron.
Liens
Site web	aveyronbassegalaviaur.fr/
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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La communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur est une communauté de communes française, située dans le département de l'Aveyron et la région Occitanie.

Historique

La communauté de communes Aveyron Ségala Viaur est créée le 1^er janvier 2002.

Le 1^er janvier 2017, la commune nouvelle du Bas Ségala, ancienne communauté de communes du Bas Ségala, rejoint l'intercommunalité[1].

Elle change de nom en août 2017 pour adopter celui de « communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur »[2].

Territoire communautaire

Géographie

Composition

La communauté de communes est composée des 7 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km^2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km^2)
Rieupeyroux (siège)	12198	Rieupeyrousains	54,81	‍1 922 (2022)	35
Le Bas Ségala	12021		82,33	‍1 610 (2022)	20
La Capelle-Bleys	12054	Capellais	15,63	‍355 (2022)	23
Lescure-Jaoul	12128	Lescurois	18,52	‍222 (2022)	12
Prévinquières	12190	Prévinquiérans	20,86	‍275 (2022)	13
La Salvetat-Peyralès	12258	Salvetatois	54,24	‍1 001 (2022)	18
Tayrac	12278	Tayracais	15,73	‍188 (2022)	12

Démographie

Évolution démographique du territoire

1968	1975	1982	1990	1999	2008	2013	2018
8 200	7 651	7 358	6 615	6 037	5 900	5 725	5 571

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2021.
(Sources : Insee[3])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Rieupeyroux.

Les élus

Le conseil communautaire de la communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur se compose de 27 conseillers[4] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[4] :

Nombre de conseillers	Communes
9	Rieupeyroux
7	Le Bas Ségala
4	La Salvetat-Peyralès
2	La Capelle-Bleys, Lescure-Jaoul, Prévinquières
1	Tayrac

Présidence

Liste des présidents successifs

Période		Identité	Étiquette	Qualité
2008	janvier 2017	Francis Saurel	PS	Maire de Lescure-Jaoul (1995 → 2020)
janvier 2017	En cours (au 12 septembre 2020)	Jean-Eudes Le Meignen[5]	DVD	Maire du Bas-Ségala (2016 → )

Compétences

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations

Notes et références

Références

1. « Arrêté n° 2016-231-001-BCT du 18 août 2016 », sur Préfecture de l'Aveyron, p 14-16, 1^er septembre 2016 (consulté le 19 décembre 2016).
2. « Arrêté n° 12-2017-08-10-001 du 10 août 2017 », sur Préfecture de l'Aveyron, p 69-71, 11 août 2017 (consulté le 24 avril 2018).
3. « Population en historique depuis 1968 - CC Aveyron Bas Ségala Viaur (241200807). », sur Insee, 30 juin 2021 (consulté le 22 février 2022).
4. « Nombre de conseillers municipaux et communautaires à élire par commune » [PDF], sur Préfecture de l'Aveyron, 10 janvier 2020 (consulté le 16 octobre 2020), p. 9-14.
5. « Communauté de communes : Jean-Eudes Le Meignen élu président », sur CentrePresse Aveyron, 16 juin 2020 (consulté le 12 septembre 2020).

Voir aussi

Articles connexes

• Intercommunalités de l'Aveyron

Liens externes

• Site de la communauté de communes