Transfert Banque de FranceLe système Transfert Banque de France (TBF) est un système à règlement brut en temps réel (RBTR ou en anglais RTGS), qui constitue la composante française de TARGET. Les participants accèdent à TBF via le réseau SWIFT et la plate-forme de la Centrale des règlements interbancaires (CRI). Cette dernière supporte aussi le second système de paiement de gros montant en France : Paris Net Settlement (PNS). Le système TBF, géré par la Banque de France a fonctionné à partir de 1997 et jusqu'au pour être remplacé par TARGET2 (TARGET). FonctionnementParticipantsLes établissements de crédit et assimilés peuvent utiliser TBF pour traiter leurs opérations ou celles de leurs clients.
PrincipesLes opérations sont traitées unitairement à mesure de leur arrivée. Si la provision disponible sur le compte est suffisante, l'opération est imputée immédiatement (c'est le cas de la quasi-totalité des opérations). À défaut, l'opération est mise en attente par le système, et sera imputée dès que le solde le permettra, ou sera rejetée en fin de journée si elle est toujours en attente. Dans TBF, les opérations sont irrévocables dès leur remise au réseau transporteur SWIFT. Seul le participant récepteur pourra les annuler. Les principaux types d'opérations sont
Chronologie de la journéeComme le reste de TARGET, la journée TBF commence à 7h00, chaque jour ouvré TARGET (le calendrier des jours ouvrés TARGET est publié sur le web par la Banque centrale européenne (BCE)).
Cadre juridique et réglementaireConventionsChaque participant direct à TBF signe avec la Banque de France une convention de Compte central de règlement, et différentes annexes en fonction de sa situation particulière. Cadre de surveillanceLa Banque de France assure, pour le compte de l'Eurosystème, la surveillance de TBF, en s'appuyant sur les Principes fondamentaux pour les systèmes de paiement d’importance systémique définis dans le cadre des travaux de la Banque des règlements internationaux (BRI). Architecture techniqueComposantsTBF s'appuie sur le réseau transporteur SWIFT dans sa version FIN. Le système est raccordé au réseau par la plate-forme de la Centrale des règlements interbancaires. Organisation des fluxLes flux TBF sont gérés en utilisant le schéma en Y de SWIFT (Y-copy). L'opération émise par un participant est stockée par SWIFT qui en extrait les informations nécessaires au règlement. Celles-ci sont transmises à la Centrale des règlements internationaux, qui les route vers TBF ou PNS, selon les indications portées par l'émetteur dans le message. À réception, TBF tente d'imputer l'opération et retourne un avis d'imputation, le plus souvent, ou de mise en attente, si le solde du compte est insuffisant, ou s'il y a déjà des opérations en attente pour ce participant. L'avis est transmis par la C.R.I. à SWIFT. Ce dernier intègre l'avis dans l'opération, qui est transmise au récepteur. L'émetteur reçoit simultanément un avis de débit si l'opération a pu être imputée ou de mise en attente dans le cas contraire. Pour une opération mise en attente, les participants recevront des avis de débit/crédit, dès que l'opération aura été imputée. Raccordement à TARGETLe système TBF se raccorde à TARGET grâce à un participant technique géré par la Banque de France et qui assure la conversion des opérations entre les formats de TBF et de l'interconnexion de TARGET. SecoursLe système TBF constitue une infrastructure essentielle pour ses participants, mais aussi, au travers des règlements des systèmes exogènes et des relations avec le reste de TARGET, pour l'ensemble de la communauté bancaire européenne. De nombreux mécanismes de secours permettent de s'assurer qu'une panne éventuelle ne provoquera pas une interruption durable du service et qu'en tout état de cause, la journée comptable pourra s'achever le jour même. Parmi ces dispositifs, un plan de secours de place, reposant sur des échanges de disquettes et un système informatique entièrement différent (matériel et logiciels) permettrait de finir la journée même en cas de blocage complet et durable des systèmes principaux et de leurs secours. |