Modérateur (droit canonique)

Un modérateur, selon le Code de droit canonique de 1983, est le président d'une association de fidèles. Le terme modérateur remplace le terme « chef » qui était utilisé dans le Code de droit canonique de 1917.

Historique

Dans le droit canonique de 1917, les associations ou pieuses unions, institutions qui précédaient les associations de fidèles du Code de 1983, était présidées par un « chef » (en latin, officialis) selon C. 697 CIC/17[1].

Depuis 1983, le président d'une association de fidèles porte le titre « modérateur », C. 309 CIC/83.

Procédure de nomination

La procédure de nomination d'un modérateur dépend des statuts de l'association et de son statut canonique.

Si l'association est « publique »[2], l'autorité ecclésiastique compétente (l'évêque du lieu, le supérieur religieux ou le Saint-Siège) doivent en confirmer la nomination, selon C. 317 CIC/83[3]. Une association privée désigne son modérateur librement, selon ses statuts, C. 324 CIC/83[4].

Exemples d'appellations diverses

• La Communauté de l'Emmanuel, association publique de fidèles, est dirigée par un « modérateur général ».
• L’Union internationale des guides et scouts d'Europe, association privée internationale de fidèles, est dirigée par un « commissaire fédéral ».
• La Fraternité de Communion et Libération est une association universelle de laïcs, dirigée par un « président ».
• La Communauté Saint-Martin, association publique cléricale, est dirigée par un « modérateur général ».
• La Communauté de vie chrétienne, association de fidèles, est dirigée par le président de son conseil exécutif[5]
• La Société Jean-Marie-Vianney, association internationale de prêtres diocésains, est dirigée par un « modérateur général ».

Références

1. « Canon N° 697 - Code de Droit Canonique (1917) CIC/1917 », sur droitcanonique.fr (consulté le 10 août 2022)
2. « Canon N° 301 - Code de Droit Canonique CIC/1983 », sur droitcanonique.fr (consulté le 10 août 2022) ou pour les Églises orientales, « Canon N° 573 - Code des Canons des Eglises Orientales CCEO/1990 », sur droitcanonique.fr (consulté le 10 août 2022)
3. « Canon N° 317 - Code de Droit Canonique CIC/1983 », sur droit canonique.fr (consulté le 10 août 2022)
4. « Canon N° 324 Code de Droit Canonique CIC/1983 », sur droitcanonique.fr (consulté le 14 décembre 2023)
5. « The World Executive Council (ExCo) », sur cvx-clc.net (consulté le 10 août 2022)

Voir aussi

Supérieur général