Modèle:TFUE
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UtilisationCe modèle facilite l'établissement de références vers les articles du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), sur le modèle de ce que fait le modèle {{Légifrance}} pour le droit français. Il s'agit d'un sous-modèle de {{Eurolex}}. Il fonctionne de manière analogue au modèle {{TUE}} pour le traité sur l'Union européenne, {{Convention Schengen}}, {{Traité Amsterdam}}, {{TSCG}} et le {{TCEEA}} sur le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique. ParamètresLe modèle accepte deux paramètres :
Exemples d'utilisation
La documentation de ce modèle est générée par le modèle {{Documentation}}. |