Droit napoléonien

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Le droit napoléonien est un type de système juridique, sous-catégorie du droit romano-civiliste, regroupant les systèmes juridiques apparentés à celui fondé lors de la révolution française dont l'aboutissement sera les codes napoléoniens.

Histoire

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Voir aussi

Articles connexes

v · m Systèmes juridiques
Systèmes juridiques internationaux	Droit international public Droit international privé
Types de systèmes juridiques	Common law Droit civil
Autres systèmes de droit	soviétique africain coutumier
Droit religieux	Droit talmudique Droit islamique Droit hindou

v · m Droit civil
Branches principales	Droit des obligations Droit des biens Droit des personnes Droit de la famille Droit des successions Procédure civile
Codes civils	Allemagne Autriche Belgique 1804 Brésil Catalogne Côte d'Ivoire Espagne France Iran Italie Louisiane Macao Maroc Pays-Bas Québec 1866 1980 Suisse CO Syrie Tunisie Turquie
Codes de procédure civile	France 1806 Nouvelle-Calédonie Polynésie française Québec Maroc Suisse Syrie Tunisie
Système judiciaire	Belgique Cameroun France Québec

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