DraconDracon
Dracon (en grec ancien Δράκων / Drákôn) est un législateur athénien du VIIe siècle av. J.-C., appartenant à la classe des Eupatrides (les « bien nés »). Les éléments qui nous sont parvenus du code qu'il a établi portent surtout sur le droit pénal et se caractérisent par la sévérité et la rigueur des sentences. BiographieOn ne connaît rien sur la vie et la carrière de Dracon[1], à l'exception de sa mort, curieuse, qui est mentionnée par la tradition biographique[2]. Ainsi, la Souda (fin du Xe siècle apr. J.-C.) rapporte que Dracon fut invité à Égine. Là, les habitants furent si heureux de le voir qu'ils le couvrirent de manteaux et coussins en si grande quantité qu'il mourut étouffé[3],[4] . ContexteÀ l'époque de la Grèce archaïque, on voit se mettre en place une codification du droit, dans le but de régler la cité de façon plus harmonieuse, et d'éliminer l'arbitraire. C'est dans ce contexte que placent des législateurs célèbres comme Lycurgue de Sparte, Dracon et Solon à Athènes, dont les noms se confondent en partie avec la légende. Mais, à côté de ces grands noms, on a également retrouvé une série d'inscriptions (en particulier dans le Péloponnèse et en Crête), plus tardives et souvent abîmées mais qui témoignent d'un effort anonyme pour codifier le droit. Nombre de domaines sont concernés : sanctions et compensations en cas de violences, en particulier pour éviter un engrenage de la vengeance ; contrats de mariages et d'héritages ; éléments de législation du travail ; organisation des cultes ; création de tribunaux[5]. PenséePrésentation généraleRien ne nous est parvenu de ses lois à l'exception du texte (mais très mutilé) de l'une d'elle, mise en œuvre en 621, sous l'archontat d'Aristaichmos[6]. Ce sont les premières lois (θεσμοί / thesmoí)[7] écrites de la cité[8]. Dracon est connu pour la rigueur et la sévérité du code qu'il avait établi qui était, rapporte-t-on, rédigé « non avec de l'encre, mais avec du sang » (selon le mot de Plutarque). Toutefois, il est assez probable que cette sévérité ait correspondu aux mœurs de son temps[1],[9],[10]. Il semble que, dans un contexte de rivalités potentiellement meurtrières entre grandes familles, Dracon ait cherché à limiter les vengeances privées, lorsque la famille d'une victime voulait venger la mort d'un des siens. Dracon a imposé l'arbitrage de l'État afin de décider si une telle vengeance pouvait ou non s'exercer. La sévérité de Dracon vient de ce que, pour être efficaces, les lois qu'il introduisait devaient être aussi rigoureuses que les coutumes de son époque[1],[9]. Cela explique que le code de Dracon ait porté sur le droit criminel ; quant à la sévérité des sentences, elle est à l'origine de l'adjectif « draconien », entré dans la langue française à la fin du XVIIIe siècle pour caractériser des sentences particulièrement rigoureuses[9],[11]. Ce qui en a été conservé d'une part révèle la distinction entre homicide volontaire et involontaire, d'autre part règlemente de façon stricte les discussions entre familles. Le but de cette partie est clair : il s'agit d'empêcher l'entrée dans des cycles de violence et d'imposer la médiation de la cité et de ses institutions[9]. La plupart des lois de Dracon ont pu être abrogées par Solon (archonte en 594), signe que Dracon avait atteint ses objectifs[1]. Mais cette abrogation peut également signifier que son code était jugé trop sévère, dans la mesure où il punissait de mort des délits sans gravité, provoquant le mécontentement de la population, éléments qui poussèrent Solon a remplacer le code de Dracon par de nouvelles lois, ne gardant de ce code que les lois sur l'homicide[12]. Toutefois, en 409/408, un décret ordonne l'inscription publique de cette loi sur le meurtre. On a retrouvé, érigée devant la stoa Basileios à l'Agora d'Athènes, la stèle sur laquelle la loi avait été gravée[6],[12]. Par la suite, on trouve la mention des lois de Dracon chez différents auteurs. Si certaines de ces lois sont peut-être authentiques, la constitution qu'Aristote attribue, au chapitre 4 de la Constitution d'Athènes, à Dracon n'est sans doute pas de lui[12],[13]. Les lois de DraconPour que personne ne les ignore, les lois sont affichées sur des tablettes de bois tournant (ἄξονες, « axonès »[14]) fixées contre un mur[15], conservés presque deux siècles, et sur des stèles à trois côtés posées sur le sol (κύρϐεις[16])[17]. Ces lois apportent au moins deux innovations :
Plutarque relève que « la distinction entre le meurtre avec préméditation (φόνος ἐκούσιος) et l’homicide involontaire (φόνος ἀκούσιος) n'était pas très nettement définie. Le premier, pour lequel on employait aussi l'expression φόνος ἐκ προνοίας comprenait non seulement le meurtre prémédité, mais encore le simple meurtre commis volontairement. Par contre, l'homicide involontaire était quelque chose de plus que l'homicide par imprudence. On rangeait dans cette catégorie les meurtres commis dans un instant d'égarement. »[19] [source insuffisante] Ce corpus de lois se distinguait par sa sévérité et sa droiture : le moindre vol était puni de mort[19]. L'orateur Démade, au IVe siècle av. J.-C., remarque ensuite que ces lois paraissaient écrites avec du sang, et non de l'encre[19]. Seuls quelques crimes n'étaient pas passibles de mort[réf. nécessaire]. Par exemple, la tentative de modifier ces lois était punie seulement par la privation des droits civiques[réf. nécessaire]. Le fait que ces lois furent gravées dans la roche donna naissance à l'adjectif « draconien » que l'on peut retrouver dans des expressions comme des « punitions draconiennes », des « lois draconiennes » et plus généralement des « mesures draconiennes ». En effet, les magistrats appliquent désormais la loi de façon rigoureuse et en fonction de critères connus de tous et identiques, et non plus de façon plus divergente selon les magistrats[10]. Ce qu'en dit Plutarque[19] suggère que les lois de Dracon concernaient ce que nous appellerions le « droit privé ». Un doute subsiste cependant sur le contenu des lois de Dracon. En effet, aux paragraphes IV, 2 et IV, 3 de sa Constitution des Athéniens, Aristote note que Dracon aurait écrit aussi des lois réglant la forme du régime politique. Ce passage est généralement considéré comme une falsification[20],[21]. En effet, son contenu peut avoir de quoi surprendre : Dracon aurait, par exemple, institué un conseil de 401 bouleutes tirés au sort. D'une manière générale, certains supposent que ces paragraphes reflètent la volonté de certains oligarques de la fin du Ve siècle av. J.-C., ou du IVe siècle av. J.-C. de construire une image de Dracon correspondant à leurs propres objectifs politiques et de légitimer leur action comme étant un retour à « la constitution des Anciens ». Un problème homologue se pose quant aux réformes de Solon. Pour critiquer l'existence de ce conseil de 401 bouleutes tirés au sort, on peut aussi avancer un argument tiré d'Aristote[22], selon lequel « Dracon a laissé aussi des lois, mais il a adapté sa législation à une constitution déjà existante. » Les lois de Dracon furent abandonnées lorsque Solon rédigea les siennes, en 594 av. J.-C., sauf celle sur le meurtre qui resta en vigueur jusqu'à l'époque de Démosthène[23]. Notes et références
Voir aussiBibliographieSources
Études
Liens externes
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