Charte Charte de l'environnement Charte du Manden Charte Sapaudine Charte constitutionnelle de 1814 Charte des libertés Charte de Cortenbergh Charte des Nations unies Charte constitutionnelle de 1830 Charte d'Amiens Charte de fondation Charte des droits et libertés de la personne Charte de la diversité Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne Charte de Grenoble Charte 97 Charte de l'Atlantique Charte européenne des langues régionales ou minoritaires Charte de Venise Charte canadienne des droits et libertés Charte de franchises Traité sur la Charte de l'énergie Charte forestière Charte de la laïcité Charte de La Havane …

Charte de l'Organisation des États américains Charte de Milan Charte des valeurs québécoises Charte culturelle bretonne Charte de Jakarta Charte nationale palestinienne Charte de Munich Charte du travail Charte d'Athènes Charte de Lorris Charte européenne de l'autonomie locale Charte sociale européenne Charte des forêts Charte de la mutualité Charte de Victoria Charte de Dubrovnik Charte graphique Charte d'entreprise Charte angoumoise Charte du travail du 4 octobre 1941 Charte de Quaregnon

Charte européenne du plurilinguisme Charte d'Ottawa Charte africaine des droits de l'homme et des peuples Grande Charte champenoise Charte de la bouillabaisse Charte européenne du chercheur Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse Charte internationale Espace et catastrophes majeures Charte du patient hospitalisé Charte des droits et libertés Charte de la ville de Québec Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale Préambule de la Charte canadienne des droits et libertés Charte africaine des droits et du bien-être de l'enfant Charte des devoirs professionnels des j