Alexandre Kiss

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Alexandre Charles Kiss
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Alexandre Charles Kiss, né le à Budapest et mort à Strasbourg le , est un docteur en droit international. Membre de l’académie des sciences de Hongrie, membre de l’Académie de droit international de La Haye, directeur de recherche au CNRS[1],[2].

Biographie

Alexandre Kiss grandit à Budapest et entre au Gymnasium en 1937. En 1943, il entame des études de droit à l’université de Budapest. Il a 17 ans en 1944 lorsque la guerre prend une dimension supérieure avec l’invasion de la Hongrie par les Allemands, il s’engage dans les forces hongroises pour combattre l'offensive et est blessé par balle lors du siège de Budapest.

L’après-guerre en Hongrie (1945-1947)

Alexandre reprend les études de droit en 1945 qu’il avait commencées avant la guerre. Il s’engage auprès de son père dans le mouvement naissant œcuménique.

Alors que le parti communiste gagne en influence en février 1947 il refuse d’enlever son chapeau à proximité d’une manifestation communiste au son de l’internationale, il est arrêté et gardé en prison pendant une semaine sous la charge d’appartenance à des organisations fascistes. Il est relâché et quitte en septembre 1947 la Hongrie[réf. nécessaire].

En France

Alexandre Kiss part donc pour Paris en passant pour Prague et arrive au matin du . Il s’installe Avenue René-Coty dans le 14e arrondissement à Paris. Sur les conseils du Pasteur Boegner, dont il avait été le guide lors de sa visite à Budapest, Alexandre Kiss s’inscrit en deuxième année de l’Institut d'études politiques de Paris. Grâce à une bourse Alexandre Kiss s’oriente vers une carrière dans l’enseignement du droit international sous la tutelle de Gilbert Gidel avec une spécialisation en 3e année. En 1948, il passe l’été à l’Académie de Droit International de La Haye. Il y rencontre sa femme Hélène Van Wesel, également étudiante à La Haye.

Juriste de droit international

Alexandre Kiss rédige sa thèse de droit international à l’université de Paris sous la direction de Suzanne Bastid, sur l’abus de droit en droit international, qui sera publiée en 1953[3].

Alexandre Kiss devient alors chercheur au CNRS et il écrit ensuite son premier ouvrage en 1965 – le Répertoire de la pratique française de droit international.

Il annonce son premier traité en 1975 avec un ouvrage publié en espagnol, Los principios generales del derecho del medio ambiente, suivi d’un travail en anglais Survey of Current developments of international environmental law publié à Gland en Suisse en 1976 et en Français: Droit international de l‘environnement (La documentation française, 1992). Il publiera ensuite une série de manuels de droit de l’environnement : International Environmental law (éditions 1991 et 1994); Manual of European, Environmental Law (éditions en 1993 et 1997), ainsi que le Guide to International Environmental Law en collaboration avec Dinah Shelton.

L’idée centrale est d’établir le droit international de l’environnement au-delà de la simple notion de pollution. Son principe fondateur se structure autour de la notion de « patrimoine commun de l’humanité» . Il développe la notion de res communis par rapport à la res nullius, à savoir le bien commun à tous par rapport au bien n’appartenant à personne. Se référant à Albert de La Pradelle, grand internationaliste français de la fin du XIXe siècle, pour lequel, même la mer territoriale est, comme la haute mer, res communis, patrimoine de l’humanité, il retrace l’évolution du concept des biens, dont le sort concerne l’humanité tout entière.

Programme de Montevideo pour le développement du droit de l’environnement

Du au , une réunion spéciale de hauts fonctionnaires spécialistes du droit de l’environnement s’est tenue à Montevideo sous les auspices du Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE). Elle s’est soldée par l’adoption du Programme de Montevideo pour le développement du droit de l’environnement, qui a ensuite été approuvé par le Conseil d’administration du PNUE en 1982. Cette réunion a été préparée avec l’appui d’un groupe d’experts en droit de l’environnement, présidé par Alexandre Kiss, qui a aidé à identifier et formuler les domaines prioritaires se prêtant à un renforcement de la coopération en droit de l’environnement, et qui ont été inclus à ce titre dans le Programme de Montevideo.

Principes juridiques pour la protection de l’environnement et le développement durable annexés au Rapport Brundtland

Le Rapport Brundtland de 1987, Notre avenir à tous, célèbre pour avoir popularisé le concept de développement durable, a été élaboré par la Commission mondiale sur l’environnement et le développement, instituée en 1983 par l’Assemblée générale des Nations unies sous la présidence de Gro Harlem Brundtland, Première Ministre de Norvège. Son dernier chapitre a préconisé des réformes institutionnelles et juridiques pour asseoir les fondements de la protection de l’environnement et du développement durable à l’échelle mondiale, sur la base de 22 principes juridiques énoncés à cet effet et résumés en annexe au rapport. Les principes en question, préparés par un groupe de 13 experts internationaux en droit de l’environnement, dont notamment Alexandre Kiss, ont été présentés dans un rapport séparé en 1986, qui a été publié l’année suivante sous le titre Environmental Protection and Sustainable Development: Legal Principles and Recommendations (Nijhoff, 1987). Il y avait là, en germe, les prémisses de la future Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement de 1992, ainsi que du projet de pacte international sur l’environnement et le développement, que Notre avenir à tous avait recommandé de mettre en place[4],[5].

Après avoir récupéré sa nationalité à la chute du régime communiste il est choisi pour assurer la défense de la Hongrie devant la Cour internationale de justice, dans l’affaire du Danube [Projet Gabčikovo-Nagymaros][6].

Institut international des droits de l'homme

Entre 1980 et 1990, Alexandre Kiss est le Secrétaire Général de l' Institut international des droits de l'homme - Fondation René Cassin[7].

Distinctions

Ouvrages

  • L'Abus de droit en droit international, Paris, LGDJ, 1953, 200 p.
  • Répertoire de la pratique française en matière de droit international public, Paris, CNRS, 7 volumes, 1962-1972
  • La Protection de l’environnement et le droit international, Colloque 1973 de l’Académie de droit international de La Haye, Leiden, Sitjhoff, 1975, 650 p.
  • Recueil de traités multilatéraux relatifs à la protection de l’environnement, Nairobi, PNUE, 1982, 543 p.
  • Droit international de l’environnement, Paris, Pedone, 1989, 349 p., réédition avec J.-P. Beurier en 2000, 2004 et 2010
  • La Protection internationale des droits de l’homme : précis (avec Th. Buergenthal), Engel, 1991, 261 p.

Avec D. Shelton :

  • International Environmental Law, New York, Transnational Publishers, 1991, 541 p., réédition en 2000 et 2004
  • Traité de droit européen de l’environnement, Paris, Frison-Roche, 1996, 586 p.
  • (en) Guide to International Environmental Law, Leiden, Nijhoff, , 313 p. (ISBN 978-1-57105-344-2, présentation en ligne).

Annexes

Bibliographie

  • Nijhoff, 1983, pp. 101-245.
  • « Le droit de l’État sur la mer territoriale », Revue générale de droit international public, 1898, p. 283, citation d’A. Kiss, op. cit., p. 244.
  • « La lutte contre la pollution des eaux douces en Europe occidentale », Annuaire français de droit international, 1969, pp.718-736 * « La pollution du milieu marin ».
  • « La pollution du Rhin et le droit international public », Rhine pollution, Zwolle, 1978, pp. 59-80.
  • « La pollution du Rhin, suite (et fin ?), », Annuaire français de droit international, 1983, pp.282-312.

Références

  1. ↑ (en) Center for international Law, 2004, award recipient Alexandre Charles Kiss.
  2. ↑ Michel Prieur, « Alexandre Kiss, Droit international de l'environnement, Pedone, Études internationales, n° 3, 1989 », Revue juridique de l'Environnement, vol. 14, no 4,‎ , p. 479–479 (lire en ligne, consulté le )
  3. ↑ « KISS », sur Sfdi (consulté le ).
  4. ↑ Alexandre E. Tomoschenko, “Development and Periodic Review of Environmental Law in the 1990s: UNEP Programmatic Approach”, in Alexandre Kiss and Françoise Burhenne-Guilmin (Eds.), A Law for the Environment: Essays in honour of Wolfgang E. Burhenne, EPLP Special Issue, IUCN, Gland, Switzerland and Cambridge, UK, 1994, pp. 17-20
  5. ↑ Alexandre Kiss, «Droit international de l’environnement», Revue juridique de l’environnement, 1982/2, pp. 149-153
  6. ↑ « CASE CONCERNING THE GABCIKOVO-NAGYMAROS PROJECT », sur icj-cij.org, .
  7. ↑ Fondation René Cassin - Organigramme : voir « Les anciens présidents et directeurs » : « Les anciens Secrétaires Généraux (actuel Directeur) »
  8. ↑ Academie De Droit International De La Ha, New trends in the doctrine of private international law and their impact on court practice, Martinus Nijhoff Publishers, (ISBN 978-90-247-2816-9, lire en ligne)

Article connexe

Liens externes